Vidéo très intéressante, merci! Donc si je comprends bien, on se simplifie grandement les choses si l’on veut diviser un bien qui n’est pas en copropriété? Maison de ville ou idr À combien de temps estimes la durée entre le début des démarches et la division officielle dans le cas où le bien n’est pas en copropriété? Merci d’avance
Bonjour Maxence, déjà merci pour cette video. Si le RC ne stipule rien concernant la division d'appartement et dit simplement que chaque propriétaire pourra comme bon lui semple modifier la distribution de son appartement, on a juste a présenter le projet en AG, mais c'est accepté d'office ? Quel est le cout d'une AG extraordinaire ? Merci
Merci pour cette vidéo, Dans le cas d'une division officielle d'un appartement en 2 lot avec un sas d'entrée desservant les 2 portes, le sas en question constitue-t-il un 3eme lot privatif ou bien est-ce qu'il devient une partie commune?
Bonjour et merci pour la clarté des explications. Dans le cas de la division officielle d'une maison en plusieurs appartements, quelles différences au niveau des démarches par rapport à une copro?
Bonjour et merci pour la video. Est-il possible de savoir quelles sont les demarches a suivre quand nous voulons vendre des logements par unité dans un immeuble de rapport ? Par avance merci
Bonjour, Merci pour la video c'est très bien expliquer :) Pour diviser une maison en 2 lot il n'y a pas besoin de faire tout ça ? Car pas de copropriété. Est t'il possible de mettre un seul compteur électrique pour les deux lots en pratiquant un forfait charge en LMNP ?
En cas de division, la taxe foncière du propriétaire est elle conservé et divisé pour l'ensemble des lots créé ? Ou la mairie doit intervenir pour créer deux ou plusieurs TF selon ses critères ? Merci d'avance pour ta réponse 👌🏾
Très Bon contenu Maxence, merci beaucoup. J'ai 2 questions : 1- Que penses tu de ceux qui divisent un lot sans faire de division officielle chez le notaire ni dans la copro ? c'est une pratique que tu préconises ? si oui ou si non, pourquoi ? 2- Combien de temps il se passe en moyenne entre la signature du compromis de vente et la mise à disposition de l'appartement divisé officiellement et prêt à la location ? Merci pour tes réponses. ☺
Bonjour Maxence et merci pour cette vidéo instructive. Petite question : Durant cette période de 5/6 mois (du compromis à l'exploitation), les lots ne sont pas exploités, donc cela signifie que tu assumes toutes les charges et différents frais (Mensualités/Notaire/Travaux/etc) sans dégager de revenus. Cela était-il prévu dans ton plan de financement auprès de la banque, à savoir que les premiers mois tu ne dégagerais aucun Cash flow? Si oui, ta rentabilité la première année est-elle impactée? Merci à toi.
Jusqu’à la date de signature définitive, c'est encore à l'ancien propriétaire de payer les charges, Pour ne pas 'perdre" les premiers mois il faut négocier un différer de 6 mois ou 1 ans si tu veux même te créer une trésorerie
Bonjour maxence et merci pour cette super vidéo=> saurais tu me dire si les travaux pour division peuvent ils en déduction de mes impots ? si oui sur quel regime? FONCIER BIC SCI?
Bonjour Maxence, merci pour cette vidéo très bien faite, ta liste de démarche m'aide beaucoup dans mon projet. Est-ce que vous avez une idée du coût du notaire pour la rédaction du projet, puis pour la modification du projet de copropriété ? Merci d'avance !
Claire et precis. Merci a vous pour cette vidéo Maxence . J'ai néanmoins une question : comment rendre cette division dans les clous au niveau de l'urbanisme . La ville où j'ai investis, dans un immeuble , oblige de passer par un permis de louer. Les appart vont être complètement rénover mais je souhaite diviser un appart en 2 studios . Qu'elle solution puis je opter ? Un bail de collocation ? Mais comment justifier la collocation ? Merci d'avance pour votre retour
Merci pour cette vidéo, très intéressante. Mais il me manque une donnée importante : combien ça coûte ?? Quel est le prix de ces démarches (notaire, géomètre, AG) hors travaux ?
Salut Maxence, J'aurais 2 séries de questions, une sur division officielle, l'autre sur non officielle : - Tu dis que si le règlement de copro autorise la division officielle d'appart au moment de l'AG il n'y aura pas de vote, ils acteront juste la modification. Mais dans tous les cas il faudra modifier les paries communes : créer des boîtes aux lettres supplémentaires, peut-être créer depuis les gaines palières un départ électrique et eau pour chaque logement... donc dans ce cas n'est-on pas obligatoirement soumis à un vote ? Comment est-ce que ça c'est passé pour tes divisions ? Le site "Le particulier" semble indiquer qu'un vote est nécessaire non pas à cause de la division en elle-même dans les parties privatives mais à cause des modifications de parties communes. Peut-on légalement faire cheminer une canalisation desservant une appartement dans l'appartement voisin ? (problème si on revend un des studios?) - Dans le cas de division non officielle : a-t-on le droit d'avoir une seule boîte aux lettres pour les 3 studios ? Les baux en location non officielle sont-ils les mêmes qu'en officielle ? Merci par avance.
Si le bien après travaux n'est pas au norme électrique et que l'électricien doit revenir. Qui paie ? De plus, est il possible de ne pas diviser officiellement le lot en 2 parties tout en louant les 2 appartement ?
Bonjour Maxence, j'ai un projet de division; je pose la question si dans le pire des cas pour problème financier je dois revendre un apart qui découle d'une division donc forcément un apart plus petit que le lot d'origine. Qu'en est il de l'imposition sur la plus value a la revente d'un des lots? comment est defini la plus value? m2? tantièeme? si non une fois vendu, le montant financier doit etre obligatoirement reinjecté dans le remboursement du pret ou puis je le garder en tant qu'épargne personnelle? Merci d'avance pour tes conseils bien utiles!!
Vidéo très claire, merci :) Ma principale problématique dans une division c'est les écoulements ! Comment fais tu pour distribuer tout les logements ? Surtout qu'elles sont généralement perdu dans un coin ...
Bonjour, beaucoup de personnes (dont tu ne fais pas partie) oublie de parler de ce point majeur : division officielle ou non, le règlement d'urbanisme opposable nécessite la création de stationnements en plus pour chaque lot, Ce qui est bien souvent impossible dans les centre-villes. Beaucoup de personne divisent sans rien dire. Le jour où un jalou vous dénoncera (ce qui arrivera si votre appartement se loue bien), vous ne pourrez plus louer et devrez dépenser une fortune pour mettre fin à cette situation sous astreinte. C'est ce qui se passe pour un investisseur que j'ai rencontré, il va perdre son cashflow accumulé pendant 3 ans pour payer sa condamnation (action en justice de la mairie pour violation du règlement d'urbanisme de la commune) sans compter les travaux nécessaires à la remise en situation initiale. Ça calme...
Salut Vincent, En effet il faut faire très attention à la législation en vigueur dans chaque ville. C'est pour ça que je préconise tout le temps de tout faire dans les règles et de bien tout vérifier! Merci pour ton retour d'expérience! :)
Bonjour et merci pour cette vidéo, mais ca veut tout de même dire qu'en cas d’obstruction des copropriétaires, on aura payé une AG extraordinaire, fait travaillé l'archi + le géomètre + le notaire pour le projet... pour rien... ca peut couter cher si on fait ca pour tous les biens... :/
Avec plaisir! Ce n'est pas tout le temps comme ça, tu peux déjà, grâce au règlement de copro, savoir si il y a des chances que ça passe ou non. Si ce n'est pas interdit ni que la division est soumise à un vote, alors il y aura juste la validation de la répartition des tantièmes à valider lors d'une AG.
Merci de ta réponse rapide. Et Si le règlement de Copropriété ne l'interdit pas, les copropriétaires peuvent s'opposer par principe ou il leur faut un motif légitime? Peux ton se contenter d'un accord de principe écrit par le syndic? Encore Merci
Avec plaisir, En fait il n'y a pas de risques zéro. Tu devras toujours passer en AG pour valider la répartition des tantièmes. SI vraiment il y en a qui veulent t'embêter ils pourront refuser cette répartitions. J'ai entendu ce cas une seule fois mais quand tu creuses un peu c'est parce que cette personne était en conflit avec les autres copropriétaires et ils se sont vengés comme ça. Après ce n'est pas fondé comme refus si cela correspond à nombre de tantième initial. Donc je suppose que si ensuite tu fais appel à un avocat ça sera accepté. N'hésite pas à te rapprocher du syndic pour aborder le sujet, des copropriétaires pour leur expliquer tranquillement ton projet et ce qu'il va y avoir et de ton notaire en cas de doute sur les démarches. J'espère avoir répondu à ta question!
Oui merci beaucoup pour tes précisions. En effet, il y a le facteur humain... Dernière question :Combien doit on budgéter? AG extra : 200 euros TTC levé et rapport géomètre: enregistrement par le notaire: On doit repayer entièrement un bloc de boîtes aux lettres complet pour faire rajouter celle du lot nouveau (si pas de disponible) à nos frais pour la copropriété? Idem pour la platine d'interphone si plus de place j'imagine. Merci à toi
Au top Maxence comme d'habitude ultra efficace. Merci beaucoup
Vidéo très intéressante, merci!
Donc si je comprends bien, on se simplifie grandement les choses si l’on veut diviser un bien qui n’est pas en copropriété? Maison de ville ou idr
À combien de temps estimes la durée entre le début des démarches et la division officielle dans le cas où le bien n’est pas en copropriété?
Merci d’avance
Super vidéo, un like largement mérité
Merci beaucoup! ;)
Très intéressant !!
Bonjour Maxence, déjà merci pour cette video.
Si le RC ne stipule rien concernant la division d'appartement et dit simplement que chaque propriétaire pourra comme bon lui semple modifier la distribution de son appartement, on a juste a présenter le projet en AG, mais c'est accepté d'office ?
Quel est le cout d'une AG extraordinaire ?
Merci
Merci pour cette vidéo,
Dans le cas d'une division officielle d'un appartement en 2 lot avec un sas d'entrée desservant les 2 portes, le sas en question constitue-t-il un 3eme lot privatif ou bien est-ce qu'il devient une partie commune?
Bonjour Cédric, cela reste un lot privatif mais commun aux appartements qu'il dessert.
Bonjour Maxence très bonne explication pour la division merci
Merci beaucoup Thierry!
Bonjour et merci pour la clarté des explications.
Dans le cas de la division officielle d'une maison en plusieurs appartements, quelles différences au niveau des démarches par rapport à une copro?
Bonjour et merci pour la video.
Est-il possible de savoir quelles sont les demarches a suivre quand nous voulons vendre des logements par unité dans un immeuble de rapport ? Par avance merci
Bonjour,
Merci pour la video c'est très bien expliquer :)
Pour diviser une maison en 2 lot il n'y a pas besoin de faire tout ça ? Car pas de copropriété.
Est t'il possible de mettre un seul compteur électrique pour les deux lots en pratiquant un forfait charge en LMNP ?
En cas de division, la taxe foncière du propriétaire est elle conservé et divisé pour l'ensemble des lots créé ? Ou la mairie doit intervenir pour créer deux ou plusieurs TF selon ses critères ?
Merci d'avance pour ta réponse 👌🏾
Très Bon contenu Maxence, merci beaucoup. J'ai 2 questions :
1- Que penses tu de ceux qui divisent un lot sans faire de division officielle chez le notaire ni dans la copro ? c'est une pratique que tu préconises ? si oui ou si non, pourquoi ?
2- Combien de temps il se passe en moyenne entre la signature du compromis de vente et la mise à disposition de l'appartement divisé officiellement et prêt à la location ?
Merci pour tes réponses. ☺
Bonjour Maxence et merci pour cette vidéo instructive.
Petite question :
Durant cette période de 5/6 mois (du compromis à l'exploitation), les lots ne sont pas exploités, donc cela signifie que tu assumes toutes les charges et différents frais (Mensualités/Notaire/Travaux/etc) sans dégager de revenus.
Cela était-il prévu dans ton plan de financement auprès de la banque, à savoir que les premiers mois tu ne dégagerais aucun Cash flow? Si oui, ta rentabilité la première année est-elle impactée?
Merci à toi.
Jusqu’à la date de signature définitive, c'est encore à l'ancien propriétaire de payer les charges,
Pour ne pas 'perdre" les premiers mois il faut négocier un différer de 6 mois ou 1 ans si tu veux même te créer une trésorerie
Bonjour maxence et merci pour cette super vidéo=> saurais tu me dire si les travaux pour division peuvent ils en déduction de mes impots ? si oui sur quel regime? FONCIER BIC SCI?
Bonjour je n ai pas de règlement de copropriété est ce que ont peut m interdire de diviser mon appartement merci Maxence de me répondre
Bonjour Maxence, merci pour cette vidéo très bien faite, ta liste de démarche m'aide beaucoup dans mon projet. Est-ce que vous avez une idée du coût du notaire pour la rédaction du projet, puis pour la modification du projet de copropriété ? Merci d'avance !
Claire et precis. Merci a vous pour cette vidéo Maxence . J'ai néanmoins une question : comment rendre cette division dans les clous au niveau de l'urbanisme . La ville où j'ai investis, dans un immeuble , oblige de passer par un permis de louer. Les appart vont être complètement rénover mais je souhaite diviser un appart en 2 studios . Qu'elle solution puis je opter ? Un bail de collocation ? Mais comment justifier la collocation ? Merci d'avance pour votre retour
Merci pour cette vidéo, très intéressante. Mais il me manque une donnée importante : combien ça coûte ??
Quel est le prix de ces démarches (notaire, géomètre, AG) hors travaux ?
Merci pour ton retour, je ferais une vidéo à ce sujet!
Que doit on chercher sur le règlement de copropriété pour savoir si la division de lot est autorisé ou refusé ? Clause ou mention spéciale ?? Merci
Salut Maxence,
J'aurais 2 séries de questions, une sur division officielle, l'autre sur non officielle :
- Tu dis que si le règlement de copro autorise la division officielle d'appart au moment de l'AG il n'y aura pas de vote, ils acteront juste la modification.
Mais dans tous les cas il faudra modifier les paries communes : créer des boîtes aux lettres supplémentaires, peut-être créer depuis les gaines palières un départ électrique et eau pour chaque logement... donc dans ce cas n'est-on pas obligatoirement soumis à un vote ? Comment est-ce que ça c'est passé pour tes divisions ?
Le site "Le particulier" semble indiquer qu'un vote est nécessaire non pas à cause de la division en elle-même dans les parties privatives mais à cause des modifications de parties communes.
Peut-on légalement faire cheminer une canalisation desservant une appartement dans l'appartement voisin ? (problème si on revend un des studios?)
- Dans le cas de division non officielle : a-t-on le droit d'avoir une seule boîte aux lettres pour les 3 studios ? Les baux en location non officielle sont-ils les mêmes qu'en officielle ?
Merci par avance.
Si le bien après travaux n'est pas au norme électrique et que l'électricien doit revenir. Qui paie ? De plus, est il possible de ne pas diviser officiellement le lot en 2 parties tout en louant les 2 appartement ?
Super vidéo Maxence ! Le rajout d’une chambre pour de la collocation ça compte comme une division ? Besoin de prévenir le syndic ?
Non
top. merci. c'est du taf :-)
Merci! ;)
En effet!!
Bonjour Maxence, j'ai un projet de division; je pose la question si dans le pire des cas pour problème financier je dois revendre un apart qui découle d'une division donc forcément un apart plus petit que le lot d'origine. Qu'en est il de l'imposition sur la plus value a la revente d'un des lots? comment est defini la plus value? m2? tantièeme? si non une fois vendu, le montant financier doit etre obligatoirement reinjecté dans le remboursement du pret ou puis je le garder en tant qu'épargne personnelle? Merci d'avance pour tes conseils bien utiles!!
Excellent ! Merci
Merci à Toi!
Vidéo très claire, merci :)
Ma principale problématique dans une division c'est les écoulements ! Comment fais tu pour distribuer tout les logements ? Surtout qu'elles sont généralement perdu dans un coin ...
Souvent il faut crée une gaine technique sous une petite estrade.
Bonjour
dans une une division officielle comment fait-on pour les boîtes aux lettres ?
Tu demandes en AG de rajouter à tes frais les boites aux lettres.
Merci pour super info
Bonjour, beaucoup de personnes (dont tu ne fais pas partie) oublie de parler de ce point majeur : division officielle ou non, le règlement d'urbanisme opposable nécessite la création de stationnements en plus pour chaque lot, Ce qui est bien souvent impossible dans les centre-villes. Beaucoup de personne divisent sans rien dire. Le jour où un jalou vous dénoncera (ce qui arrivera si votre appartement se loue bien), vous ne pourrez plus louer et devrez dépenser une fortune pour mettre fin à cette situation sous astreinte. C'est ce qui se passe pour un investisseur que j'ai rencontré, il va perdre son cashflow accumulé pendant 3 ans pour payer sa condamnation (action en justice de la mairie pour violation du règlement d'urbanisme de la commune) sans compter les travaux nécessaires à la remise en situation initiale. Ça calme...
Salut Vincent,
En effet il faut faire très attention à la législation en vigueur dans chaque ville.
C'est pour ça que je préconise tout le temps de tout faire dans les règles et de bien tout vérifier!
Merci pour ton retour d'expérience! :)
Bonjour et merci pour cette vidéo,
mais ca veut tout de même dire qu'en cas d’obstruction des copropriétaires, on aura payé une AG extraordinaire, fait travaillé l'archi + le géomètre + le notaire pour le projet... pour rien... ca peut couter cher si on fait ca pour tous les biens... :/
Avec plaisir!
Ce n'est pas tout le temps comme ça, tu peux déjà, grâce au règlement de copro, savoir si il y a des chances que ça passe ou non. Si ce n'est pas interdit ni que la division est soumise à un vote, alors il y aura juste la validation de la répartition des tantièmes à valider lors d'une AG.
Merci de ta réponse rapide. Et Si le règlement de Copropriété ne l'interdit pas, les copropriétaires peuvent s'opposer par principe ou il leur faut un motif légitime? Peux ton se contenter d'un accord de principe écrit par le syndic? Encore Merci
Avec plaisir,
En fait il n'y a pas de risques zéro.
Tu devras toujours passer en AG pour valider la répartition des tantièmes. SI vraiment il y en a qui veulent t'embêter ils pourront refuser cette répartitions. J'ai entendu ce cas une seule fois mais quand tu creuses un peu c'est parce que cette personne était en conflit avec les autres copropriétaires et ils se sont vengés comme ça. Après ce n'est pas fondé comme refus si cela correspond à nombre de tantième initial. Donc je suppose que si ensuite tu fais appel à un avocat ça sera accepté.
N'hésite pas à te rapprocher du syndic pour aborder le sujet, des copropriétaires pour leur expliquer tranquillement ton projet et ce qu'il va y avoir et de ton notaire en cas de doute sur les démarches.
J'espère avoir répondu à ta question!
Oui merci beaucoup pour tes précisions. En effet, il y a le facteur humain...
Dernière question :Combien doit on budgéter?
AG extra : 200 euros TTC
levé et rapport géomètre:
enregistrement par le notaire:
On doit repayer entièrement un bloc de boîtes aux lettres complet pour faire rajouter celle du lot nouveau (si pas de disponible) à nos frais pour la copropriété?
Idem pour la platine d'interphone si plus de place j'imagine.
Merci à toi
Merci !
Un grand merci ! ;)
top MAX,merci
Super merci
Avec plaisir!!
Personne peut me répondre???