Table ronde 1 - L'œuvre et son auteur en matière d'arts visuels

À l’occasion de son 70e anniversaire, l’ADAGP organisait le jeudi 30 novembre 2023 à la Bibliothèque nationale de France un colloque intitulé "PARCOURS - L'œuvre d'art à la trace", sous la direction scientifique de Tristan Azzi, professeur à l’École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Table ronde 1 - L'œuvre et son auteur en matière d'arts visuels
Sous la présidence de Pierre Sirinelli, professeur émérite de l’École de droit de la Sorbonne, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne.
Intervenants :
- Stéphane Corréard, critique d’art, galeriste expert en art contemporain
- Emmanuel Tibloux, directeur de l’École des Arts décoratifs
- Sylvie Robert, sénatrice d'Ille-et-Vilaine, Vice-Présidente du Sénat
Le parcours de l’œuvre d’art débute naturellement par sa création. Sous l’angle du droit d’auteur, deux questions classiques se posent : à quelles conditions une œuvre est-elle protégée par le droit d’auteur ? Qui peut prétendre à une telle protection ? Les réponses sont en apparence simples : d’une part, l’existence du droit d’auteur suppose que la création s’incarne dans une forme originale, autrement dit dans un objet portant l’empreinte de la personnalité de l’auteur ; d’autre part, c’est bien l’auteur qui, en principe, est investi de la protection. Cependant, la pratique fait apparaître des difficultés tout aussi épineuses que récurrentes, spécialement dans le domaine des arts visuels. Ainsi, la forme de l’œuvre se laisse parfois difficilement saisir. L’originalité, quant à elle, revêt en réalité différentes acceptions qu’il importe de bien distinguer. Sa preuve suscite en outre des débats. S’agissant enfin de la détermination de l’auteur, l’actualité montre qu’elle peut s’avérer parfois complexe, notamment lorsque plusieurs personnes prétendent avoir contribué à la création de l’œuvre, sur fond d’opposition entre conception intellectuelle et exécution matérielle. Sur ces questions fondamentales, qui constituent en réalité le point de départ de toute réflexion sur l’art, le regard du juriste doit nécessairement être confronté à d’autres approches.
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The journey of an artwork begins with its creation. From the point of view of copyright, two classic questions arise: under what conditions is a work protected by copyright? Who is entitled to such protection? On the face of it, the answers are simple: on the one hand, the existence of copyright presupposes that the creation is embodied in an original form, in other words in an object bearing the imprint of the author's personality; on the other hand, it is the author who, in principle, is entitled to protection. In practice, however, a number of thorny and recurring difficulties have arisen, especially in the visual arts. The form of the work is sometimes difficult to grasp. Originality, for its part, takes on different meanings that need to be clearly distinguished. Proof of originality also gives rise to debate. Finally, the determination of authorship can sometimes prove complex, particularly when several people claim to have contributed to the creation of the work, against a backdrop of opposition between intellectual conception and material execution. On these fundamental questions, which are in fact the starting point for any reflection on art, the lawyer's eye must necessarily be confronted with other approaches.