Conseil Communal du 22 avril 2024

07:35 1. Procès-verbal de la séance du Conseil communal du 25 mars 2024 - Approbation
07:46
2. Règlement relatif au prêt de gobelets réutilisables
16:52 3. Modification du Règlement d'Ordre Intérieur du Conseil communal des Enfants
23:22 4. Convention relative à la passation de marchés conjoints entre la Commune de Seneffe et l'ASBL
Conférences des élus Hesbaye Meuse Condroz pour l'appel à projet SMART REGION 2023
29:33 5. Représentation du Conseil de l'Action Sociale au sein de la Commission consultative "Commune
Hospitalière" - Remplacement d'un représentant
29:58 6. Remplacement d'un membre suppléant au sein de la CCATM
30:35 7. Assemblée générale ordinaire de l'intercommunale IMIO du 28 mai 2024 - Approbation de l'ordre du
jour
8. Règlement redevance pour le changement de prénom ou de nom
32:18 9. Approbation du compte 2023 de la Fabrique d'église Saint Martin à Petit-Roeulx-les-Nivelles
33:03 10. Approbation du compte 2023 de la Fabrique d'église Sainte Vierge à Arquennes
34:00 11. Approbation du compte 2023 de la Fabrique d'église Notre Dame du Sacré-Coeur à Bois des Nauwes
35:20 12. Installation d'un confort thermique dans le bâtiment de la Maison communale - Approbation du CSCh,
des conditions et du mode de passation de marché
39:31 13. Travaux d'entretien et de réfection des trottoirs et places de l'entité pour l'année 2024 - Approbation du
CSCh, des conditions et du mode de passation du marché
42:30 14. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière à la Rue du Marais à Petit-Roeulx
dans le cadre du projet PIWACY
43:44 15. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière pour les limites d'agglomération de
Petit-Roeulx-lez-Nivelles
50:02 16. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière à la Rue Ferrer à Familleureux
53:05 17. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière à la Rue Ferrer à Familleureux dans
le cadre du projet PIWACY
53:48 18. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière à la Rue Général Leman à Seneffe
54:10 19. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière à la Rue de Rosseignies à Seneffe
54:39 20. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière à la Rue de la Mariette à Seneffe
56:15 21. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière dans la Rue Charles Richet et la Rue
Jules Bordet à Seneffe
56:32 22. Création d'un emploi d'instituteur.trice maternel.le à mi-temps suite à l'ouverture d'une classe à l'école
communale de Feluy
56:57 23. Création d'un emploi d'instituteur.trice maternel.le à mi-temps suite à l'ouverture d'une classe à l'école
communale d'Arquennes
57:00 24. Création d'un emploi d'instituteur.trice maternel.le à mi-temps suite à l'ouverture d'une classe à l'école
communale de Seneffe
57:10 Questions orales et d'actualité