Cette playlist de droit des contrats résume l'essentiel de mon cours en à peine 2h contre 1 semestre entier rempli de détail superflu, juste MERCI MEC.
Coucou j'ai pas compris un point de mon cours : la réception du contrat vaut conclusion immédiate du contrat Alors qu'ici on parce d'acceptation, pouvez vous m'éclairer svp?
peut être que c'est plutôt "la réception de l'acceptation par le pollicitant permet la rencontre des volontés" ? En gros tant que l'offrant n'a pas reçu l'acceptation le contrat n'est pas valable
Bonjour, je ne comprend pas la phrase: "une fois que l'acceptation est parvenue au bénéficiaire". Ce n'est pas le bénéficiaire qui accepte? comment l'acceptation peut alors lui parvenir?
Au Contrat entre absents s’applique la Théorie de RÉCEPTION -> rendre votre acceptation à la connaissance de l’offrant via mail, lettre etc. Au moment de cette réception de l’acceptation le contrat se forme. Prenons l’exemple de Madame A qui met en vente sa maison. Ensuite Madame A part en vacance en Espagne et rencontre un jeune couple, ils discutent de la maison en vente et acceptent l’offre. Cependant Monsieur B avait déjà envoyer son acceptation d’offre via courrier envoyer à réception de la maison de Madame A ultérieurement. La réception de l’offre est donc normalement arrivé à la connaissance de Madame A bien avant l’échange de consentement avec le couple. En temps normal Madame A serait présente chez elle et aurait pris connaissance de cette réception. Dès lors lorsque le couple a accepté l’offre la maison n’appartenait déjà plus à Madame A. Je ne sais pas si c’est plus claire.
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Cette playlist de droit des contrats résume l'essentiel de mon cours en à peine 2h contre 1 semestre entier rempli de détail superflu, juste MERCI MEC.
Toujours au service des étudiants que le bon vous bénisse
Vous me sauvez la vie toujours 😭❤
Excellent prof que Dieu te protege
Je vous comprends plus mieux que mon professeur. Merci
J’aimerais savoir le problème de la rétractions de l’acceptation?
Coucou j'ai pas compris un point de mon cours : la réception du contrat vaut conclusion immédiate du contrat
Alors qu'ici on parce d'acceptation, pouvez vous m'éclairer svp?
peut être que c'est plutôt "la réception de l'acceptation par le pollicitant permet la rencontre des volontés" ? En gros tant que l'offrant n'a pas reçu l'acceptation le contrat n'est pas valable
Bonjour, je ne comprend pas la phrase: "une fois que l'acceptation est parvenue au bénéficiaire". Ce n'est pas le bénéficiaire qui accepte? comment l'acceptation peut alors lui parvenir?
Je pense que c'est dans le cadre des contrats conclus entre absents
écouté et pris
Philippe Malaurie dit pourtant que la responsabilité contractuelle n'existe pas. J'ai du mal à vous suivre pour cette fois
Bonsoir,quand on parle de la formation du contrat entre absents par acceptation tacite, celà signifie quoi exactement ? besoin d'aide s'il vous plait
Au Contrat entre absents s’applique la Théorie de RÉCEPTION -> rendre votre acceptation à la connaissance de l’offrant via mail, lettre etc. Au moment de cette réception de l’acceptation le contrat se forme.
Prenons l’exemple de Madame A qui met en vente sa maison. Ensuite Madame A part en vacance en Espagne et rencontre un jeune couple, ils discutent de la maison en vente et acceptent l’offre. Cependant Monsieur B avait déjà envoyer son acceptation d’offre via courrier envoyer à réception de la maison de Madame A ultérieurement. La réception de l’offre est donc normalement arrivé à la connaissance de Madame A bien avant l’échange de consentement avec le couple. En temps normal Madame A serait présente chez elle et aurait pris connaissance de cette réception. Dès lors lorsque le couple a accepté l’offre la maison n’appartenait déjà plus à Madame A.
Je ne sais pas si c’est plus claire.
@@onyesha818 oui merci beaucoup