Cette disposition est dans l'intérêt des contribuables qui travaillent avec les clients finaux, permettant de dégager une marge supplimentaire et encore d'être plus compétitives, par contre d'être assujeté a la tva est favorable pour les contribuables travaillant avec des contribuables assujetés a la tva.
Merci pour cette explication Monsieur mais la question qui se pose pour les nouveau contribuables qui ne savent pas le CA à réaliser durant l'année. 2- si entreprise est hors champ d'application pour une année X et à l afin d'année il s'avère qu'elle a réalisé un CA plus de 30 M sera t elle régularisé ou non en TVA alors même qu'elle n'a pas facturé et récupéré la TVA. beaucoup de question vont être posés pour cette procédure
Merci bcp monsieur , pouvez vous nous faire une capsule sur les avances IBS versées à la DGE dans la cas d une entreprise non résidente dans l Annee N puis il s averi que cette entreprise est déficitaire après détermination de résultat fiscale .... y t il une procédure à suivre une, période bien précise pour Pouvoir la demander.. mille merci d'avance
Bonjour, l'entreprise ne sera pas redressée au titre de cette première année par contre elle doit passer obligatoirement passer à la TVA l'année suivante. Bien sûr, une entreprise peut également faire cette option dès sa création. Cordialement.
@@touahritouahri2917 merci pour l'éclaircir et le transitaire qui est soumis a un taux de 9% et n'a pas le droit à la déduction est-ce qu'il peut opter pour ce régime?
Merci pour l'exemple, question : si B achète d'une autre société non redevable C . Alors pourquoi la société C facture 1190 et non pas 1000 vu quelle ne récupère ni facture la tva ? Mercii
Merci Mr Touahri pour cette vidéo mais la question qui se pose ce CA de 30 millions comment le déterminer, est ce qu'il faut se référer au CA de l'année n-1 pour savoir qu'on est dans cette tranche ou c'est un CA prévisible de l'année en cours ?
Les cabinets de consultation médicales et de radiologie peuvent être à L'IFU si leurs recettes professionnelles ne dépassent pas 15 millions de DA mais pas les cliniques et les laboratoires d'analyses médicales. Cordialement.
Bonjour Nacir, comme la vidéo porte sur L'IRG, l'incidence sur cet impôt n'est pas vraiment significative. L'incidence serait intéressante entre l'impôt IFU à payer et le total des droits à payer par le contribuable au réel. Cordialement.
Merci maître Si je vous comprends: l'entreprise B qui réalise un chiffre d'affaires de 20 millions par exemple n'est pas imposable à la TVA (elle est imposable uniquement à la TAP et IBS ou IRG).
Alhamdoulilah merci beaucoup longue vie à vous
Merci à vous également Cissé.
Merci maitre de vos precieux eclairages
Merci beaucoup pour vos efforts, comme un etudiant universitaire je trouve vos videos tres utiles
Cette disposition est dans l'intérêt des contribuables qui travaillent avec les clients finaux, permettant de dégager une marge supplimentaire et encore d'être plus compétitives, par contre d'être assujeté a la tva est favorable pour les contribuables travaillant avec des contribuables assujetés a la tva.
Merci beaucoup
Quel est l intérêt d etre au régime réel Sans être redevable de la tva?merci de me répondre Monsieur
Encore une vidéo très utile, merci beaucoup cher monsieur !
Une des grandes pointures de la 9 ème promotion . Bon courage.
merci cher ami.
Merci à toi aussi mon cher ami.
Merci bcp
si c est possible klk séance sur les impôts et droits indirects
Merci pour cette explication Monsieur mais la question qui se pose pour les nouveau contribuables qui ne savent pas le CA à réaliser durant l'année.
2- si entreprise est hors champ d'application pour une année X et à l afin d'année il s'avère qu'elle a réalisé un CA plus de 30 M sera t elle régularisé ou non en TVA alors même qu'elle n'a pas facturé et récupéré la TVA. beaucoup de question vont être posés pour cette procédure
Merci bcp monsieur , pouvez vous nous faire une capsule sur les avances IBS versées à la DGE dans la cas d une entreprise non résidente dans l Annee N puis il s averi que cette entreprise est déficitaire après détermination de résultat fiscale .... y t il une procédure à suivre une, période bien précise pour Pouvoir la demander.. mille merci d'avance
Bonjour, l'entreprise ne sera pas redressée au titre de cette première année par contre elle doit passer obligatoirement passer à la TVA l'année suivante. Bien sûr, une entreprise peut également faire cette option dès sa création.
Cordialement.
شكرا
En terme de e-Commerce la TVA est- elle facturé ?
Slt mon frere j ai une question tres important est ce que il y a une contradiction entre art 2 et art 8 de code TCA s il vous plait
👍👍🌹🌹
Je vous remercie infiniment
Une question, un architecte soumis au réel peut opter pour cette option
Merci d,avance.
Oui c'est tout à fait possible. Cet architecte est également concerné par cette procédure. Cordialement.
@@touahritouahri2917 merci pour l'éclaircir et le transitaire qui est soumis a un taux de 9% et n'a pas le droit à la déduction est-ce qu'il peut opter pour ce régime?
Merci pour l'exemple, question : si B achète d'une autre société non redevable C . Alors pourquoi la société C facture 1190 et non pas 1000 vu quelle ne récupère ni facture la tva ? Mercii
Merci beaucoup maître. Dans le cas contraire: société A non redevable et société B redevable quel sera la suite.
Bonsoir Lazreg, il suffit d'intervertir les rôles, c'est exactement la même chose. Cordialement.
Merci Mr Touahri pour cette vidéo mais la question qui se pose ce CA de 30 millions comment le déterminer, est ce qu'il faut se référer au CA de l'année n-1 pour savoir qu'on est dans cette tranche ou c'est un CA prévisible de l'année en cours ?
Svp ,je n'est pas comprè dans l'art 14du LFC que veux dire etablissement de santé privè,est que c'est les medecin et les radiologue
Les cabinets de consultation médicales et de radiologie peuvent être à L'IFU si leurs recettes professionnelles ne dépassent pas 15 millions de DA mais pas les cliniques et les laboratoires d'analyses médicales. Cordialement.
@@touahritouahri2917 merci bcp
On aurait aimé vous voir calculer les droits de g50 pour chacun des deux exemples et faire comparaison entre les deux et nous dire le mieux indiqué
Bonjour Nacir, comme la vidéo porte sur L'IRG, l'incidence sur cet impôt n'est pas vraiment significative. L'incidence serait intéressante entre l'impôt IFU à payer et le total des droits à payer par le contribuable au réel.
Cordialement.
Donc les contribuables du régime forfaitaire peuvent récupérer la TVA???
Merci maître
Si je vous comprends: l'entreprise B qui réalise un chiffre d'affaires de 20 millions par exemple n'est pas imposable à la TVA (elle est imposable uniquement à la TAP et IBS ou IRG).
Merci maître je veux juste savoir une chose qui m'agace pourquoi la législation fiscale n est stable sincèrement on n en a marre
Bonjour M Touahri,Je ne reçoit pas vos nouvelles vidéo comme avant et pourtant je suis abonnée à votre chaine
La je dois dire que bienvenu a lanarchi
alors, si possible d'etre dans le régime du reel et non assujettie a la TVA.