#15 La consolidation de l'état de santé suite à un accident du travail
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- เผยแพร่เมื่อ 4 ก.ค. 2024
- Dans ce 15ème épisode de podcast, Sara aborde la question de la consolidation de l’état de santé après un arrêt maladie pour accident du travail.
Voici le sommaire :
3’00 : la consolidation = la stabilisation de votre état de santé
5’00 : ça met fin à l’arrêt de travail pour l’accident du travail et aux indemnités journalières
6’00 : votre employeur va organiser une visite médicale de reprise auprès du médecin du travail qui va déterminer si vous être apte, apte avec réserve ou inapte
7’37 : en cas d’inaptitude sans possibilité de reclassement, ma procédure de licenciement pour inaptitude se déclenche
8’00 : délai d’un mois sans rémunération avec possibilité de bénéficier de l’indemnité temporaire d’inaptitude
8’45 : différence entre la consolidation avec séquelles ou la guérison en l’absence de séquelle
10’00 : la consolidation avec séquelles
12’00 : la fixation du taux d’incapacité qui peut ouvrir droit au paiement d’un capital ou d’une rente versé par la CPAM
12’30 : la prise en charge des soins post consolidation
12’45 : la possibilité de faire prendre en charge une rechute de l’accident du travail
14’22 : la maison départementale des personnes handicapée (qualité de travail handicapée…)
15’20 : en cas de licenciement différence entre l’inaptitude d’originelle professionnelle et l’inaptitude d’origine non professionnelle
16’40 : l’indemnité spéciale de licenciement ou indemnité doublée de licenciement
17’05 : le conseil de prud’hommes peut allouer une indemnité équivalente à l’indemnité compensatrice de préavis et des dommages et intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse (indemnisation de la perte du contrat de travail)
17’50 : les éléments de preuve à réunir
18’40 : l’action en reconnaissance de la faute inexcusable de l’employeur devant le pôle social du tribunal judiciaire
20’10 : les conditions à démontrer pour obtenir la reconnaissance de la faute inexcusable de l’employeur
22’33 : on peut être consolidé mais toujours prendre des traitements ou avoir des soins de kiné !
24’00 : en cas de désaccord avec la consolidation prononcée : suivez bien les recours et les délais qui peuvent être courts ! - ภาพยนตร์และแอนิเมชัน
Merci à vous. Cette vidéo m'a était d'une grande aide.. 😊👍💯💯💯
MERCI BEAUCOUP
Merci beaucoup pour vos conseil
Merci beaucoup pour votre aide❤
exellent je vous remercie infiniment pour vos conseils bravo
Merci de votre retour !
Super merci beaucoup, si l'At a eu lieu lors d'un CDD et donc perte d'emploi Y-a-t-il d'autres possibilités ?
Je vous remercie infiniment pour votre vidéo et ces bons informations importantes bravo
Merci de votre retour. Ravie d’avoir pu vous aider ! Bonne journée
@@JpeuxpasjaiavocatbyWAVEAVOCATS je vous remercie infiniment encore une fois parce que je suis dans la même situation je ne sais quoi faire mon employeur m'a licencié jetais en AT
@@ouadahsalah4975 je vous conseille de consulter rapidement un avocat pour faire le point car les délais pour faire valoir vos droits ont pu courir dès le jour de votre AT.
@@JpeuxpasjaiavocatbyWAVEAVOCATS je vous remercie infiniment par contre jai perdu confiance total dans tout les avocats ils pensaient cas l'argent une fois tu lui verse la Somme il prend le dossier ils t'oublie définitivement jai deja vécu avec des avocats sur d'autres affaire de droits des étrangers 4 ans ils mont rien fais ni a moi Ni a mes collègues chaque mois ils me disent reporter revenu le mois prochain a ce jour rien nas été fais
@@JpeuxpasjaiavocatbyWAVEAVOCATS juste une question svp jetais licencié le 29 mars 2021 dis moi combien de temps je doit attendre pour avoir mon solde tout compte ?? Car ils Mont rien donner a ce jour que je doit faire ??
Comment ça se passe dans les branches où il n'y a pas de médecin du travail ? Le médecin conseil de la CPAM doit il suivre l'avis du médecin généraliste ?
Bonjour, maître j'ai reçu une lettre de consolidation il considère que j'ai retrouvé l'état de santé précédent a l'accident, malgré que je prends des médicaments et j'ai fait des rechutes, merci pour votre réponse. Franchement c'est super.merci beaucoup.
Bjr, si on conteste la consolidation, qu'en est il du rdv avec le medecin du travail qui peut nous declarer inapte et donc se faire licencier alors que nous sommes en attente de la reponse de la contestation? Merci
Merci
Bonjour je suis en accident du travail pour burn out est ce que c est reconnu ? J ai eu une visite a la médecine du travail qui préconise une invalidité 2 . Mon inquiétude a ce se jour est d ordre financière. Doit je juste accepter l inaptitude ou l invalidité. Merci
Bonjour maître j'ai 60ans je suis en accident de travail de puis le 1er juillet 2019 malheureusement j'étais en contrat determiner donc plus d'employeur car mon contrat na pas était prolongé en plus en rechute d'accident précédent accorder, je ne sais pas quoi faire merci
Bonjour, j'ai eu un AT en 1986 qui n'a jamais été consolidé. Puis je demander à mon médecin traitant un certificat de consolidation ?
Je suis dans le cas aujourd'hui , il y a eu des manquements , une plainte
J ai été agressé sauvagement par un patient avec des mois de souffrance
Suite de mon écrit, j ai eu deux opérations avec une plaque dans le coup eavec des clipe car on m'a sectionné la jugulaire
Je vous ai répondu sous votre premier commentaire.
Bien à vous
Le délai de recours contre une consolidation ayant été dépassé mais pour lequel la personne n'ayant pas toutes ses facultés psychique à mener dans les délais de 2 mois un tel recours, peut-il bénéficier du délais de 5 ans tel que le définit la jurisprudence (Civ. 3e, 16 sept. 2021, n° 20-17.623) ?
Aurait-il des chance de le faire valoir ?
Bonjour,
Nous ne pouvons pas réaliser une consultation de ce type sans examen des documents, vérification d’identité etc. D’autant qu’un recours abusif peut entraîner sanction. Nous ne pouvons donc malheureusement pas répondre sérieusement ici. Cordialement
Bonjour, l'employeur à coché avoir versé une 'indemnité spécifique de licenciement ou lieu de spécial sur l'attestation Unedic, y a t'il une incidence ? Cotisation sociale peut être ? faut il corriger cette erreur ? Par avance merci. Cordialement
Bonjour,
La question est de savoir si elle a vraiment été versée, auquel cas il est normal que ce soit coché.
Pour le reste cela suppose un examen des documents.
Bien à vous
@@JpeuxpasjaiavocatbyWAVEAVOCATS oui versé , c'était juste savoir s'il avait une différence entre spéciale et spécifique qui est plutôt utilisé lors d'une rupture conventionnelle et non pour une inaptitude mp. Cordialement
Merci pour votre vidéo
J'ai une question svp
Mon médecin de travail m'a fait un dossier de MDPH
Travail handicapé qui en cours de traitement avant que le médecin conseiller ma envoyé au consolidation que puis je faire
La date de consolidation c le 30juin 2022
J'ai reçu le courrier aujourd'hui de médecin conseiller.
Merci de me répondre 😊
Bonjour,
Nous ne voyons pas de question dans votre message.
Les deux sont deux choses que vous évoquez sont indépendantes. Si votre question est de savoir si vous avez fait toutes les démarches et si la date de consolidation est justement fixée il est nécessaire de passer par un rendez vous pour évoquer votre situation et examiner votre dossier. Cordialement
La Cpam m'a consolidée par 2 fois ? Une première fois 31/08/2015 et une deuxième fois 31/08/2016, j'ai contesté toutes les 2 et j'ai gagné et au Tass et en appel car la Cpam a fait appel, le juge a rendu un arrêt exécutoire de droit à me verser les indemnités journalières majorées depuis 31/08/2015 jusqu'à la date de consolidation 31/12/2017. A ce jour, et malgré plusieurs relances de mon avocate, la CPAM n'a pas bougé. Elle fait la sourde oreille, je voudrais savoir comment faire pour récupérer ce qui m'est dû malgré la condamnation la CPAM ne voulait rien entendre. Merci de votre retour, je suis désespérée et en colère en même temps.
Bonjour,
Dans la mesure où vous êtes assisté(e) par un avocat dans ces procédures, nous vous invitons à le contacter pour faire le point avec lui.
Bien à vous
J'ai plusieurs fois changé d'avocats car certains ne font rien, ne pensent qu'à facturer ou demander des renvois à répétition et au final, mon dossier traine depuis 2015.
@@loanmasson Nous en sommes désolées. Concernant l’exécution d’une décision seul l’avocat en charge du dossier peut vous dire si quelque chose est bloquant ou si le délai est « normal ». Le délai de régularisation par la CPAM est généralement de quelques mois.
Bonjour merci pour cet excellent podcast.
Ma question, si quelqu'un a une consolidation avec une réserve morale et psychologique,le médecin du travail peut il le déclarer apte sans aucune recommandation.
En définitive doit il y avoir une cohérence entre la consolidation par le médecin traitant ou le médecin conseil de la cpam et l'avis d'aptitude du médecin du travail.
Merci pour votre réponse.
Cordialement.
Bonjour,
Merci pour votre retour.
Tout a un objectif différent.
Le médecin du travail apprécié l'aptitude ou poste de travail.
La visite de reprise a lieu quand l'arrêt de travail est terminé pour savoir si le poste peut être repris, s'il faut l'aménager ou encore s'il faut que l'employeur recherche un reclassement et/ou engage une procédure pour inaptitude.
L'avis de la CPAM ou du médecin conseil n'a pas d'incidence directe sur l'appréciation du médecin du travail.
En revanche, s'il a des séquelles importantes indemnisées par la CPAM il peut y avoir plus de probabilités que le médecin du travail s'oriente vers une inaptitude alors que s'il y a guérison, il y a plus de chances que le salarié soit apte à reprendre son poste.
Tout est à voir au cas par cas.
Bien à vous
Peut tu conseiller quelqu'un du Québec !? Merci
Bonjour,
Nous ne connaissons pas personnellement de Confrère au Québec.
Bien à vous
bonjour j'ai eu un accident de travail ya plusieurs annes suite a un lumbago que je ne parvenait plus a marcher j'ai fais ue demande aupres de la secu qui a paye mon arret maintenant j'ai une discopathie je peut plus rien faire que dois je faire ya il encore un recours pour benfecifier d'une rente a cette epoque j'etais en cui contrat unique d'insertion merci de votre reponse cordialemant
Bonsoir,
Nous ne pouvons pas vous répondre sans plus d'informations. Vous pouvez vous rapprocher de l'ordre des avocats le plus près de votre domicile pour savoir s'il existe des consultations gratuites d'avocat en palais de justice, maisons de justice etc.. Il est important de faire le point sur vos droits sachant qu'il y a des délais à respecter donc n'hésitez pas à consulter rapidement.
Bien à vous ,
Bonjour docteur est ce que pour un accident de travail on peut avoir plusieurs séquelles exemple sur mon doigt majeur il ya une fracture, gonflement, raideur, déformation,douleur, et osteite est est-ce je peux tous ces séquelles entrent en jeux merci infiniment
Bonjour,
Oui c’est possible. Si médicalement vous avez plusieurs types de séquelles et qu’elles sont sur plusieurs membres, toutes seront juridiquement prises en compte si elles proviennent des suites de l’accident. Cordialement
Les sequelles que je viens de cité sur le même doigt le majeur .merci infiniment de vôtre réponse
bonjour pourriez vous m expliquer pour la chute ma santé est a gravé comment je peux faire merci beaucoup
cordialement
Bonjour, je vous conseille de prendre rdv via notre site www.wave-avocats.fr. Nous avons des rdv en visio qui vous permettront de poser toutes vos questions. Belle soirée.
Bonjour , une rente d'AT permanente ...est-ce qu'il ya possibilité qu'un jour la cpam demande l arrêt de paiement ? C la personne reprendra son poste comme avant l 'AT ..Merci
Bonjour j'étais déclaré inapte suite à une maladie professionnelle j'ai eu un tax d'incapacité de 1% pour les risques professionnels. Ma question est la suivante .Le licenciment suite à l'inaptitude est elle valable dans mon cas vue que j'ai eu un taxi d'incapacité que de 1%.merci pour votre réponse.merci pour toutes ces informations que vous nous donner.
Bonjour,
Le seul fait d'avoir obtenu la fixation d'un taux d'incapacité d'empêche pas un Employeur de licencier un Salarié. Il faut examiner l'origine de l'inaptitude pour déterminer si le licenciement peut être jugé sans cause réelle et sérieuse. Le délai de contestation étant d'un an, je vous invite à consulter un avocat très rapidement. Bien à vous
C'est quand même inquiétant... consolidation en gros équivaut a donner le droit a l'employeur de nous licencier. D'ailleurs si vous pouvez j'ai une question s'il vous plaît: après une chute j'ai eu une déchirure du ménisque, mais je refuse l'opération... ai-je le droit ? Ou cela me fait perdre mes droits ? Merci. Belle journée à vous.
Bonjour,
La consolidation ne donne pas le droit au licenciement. C’est l’avis d’inaptitude sans possibilité de reclassement qui est émis par le médecin du travail qui impose le licenciement.
Sans connaître plus précisément votre situation, nous ne pouvons pas vous informer utilement des conséquences juridiques du refus de votre opération. En principe, on ne peut pas vous reprocher de refuser une intervention. Cependant, pus pourriez alors voir votre état de santé consolidé ou voir rédige un avis d’inaptitude (arrêt des indemnités journalières AT le cas échéant, licenciement pour inaptitude etc)
Bonsoir, l'employeur ne veut pas reconnaître le caractère d'origine professionnel de l'inaptitude au travail prononcé par le médecin du travail alors même que ce dernier a rempli l'imprimé d'indemnité temporaire d'inaptitude et que tous les AT précédant l'avis d'inaptitude suite consolidation avec séquelles et soins sont d'origine maladie professionnelle reconnue par la msa. Dois je me rapprocher d'un avocat ( en droit de travail ca suffit ou également spec. en droit sécurité sociale) pour la mise en demeure et saisir les prud'hommes éventuellement ? Par avance merci.
Bonjour,
Un avocat spécialiste en droit du travail conviendra.
Bien à vous
@@sarakebir1988 Super, j'ai ai trouvé un en espérant qu'il soit compétant, j'imprimerai quelques jurisprudence en ce sens 😊
Bonjour moi j ai une question j ai eu un at 2018 opéré 2 fois et la mon médecin m'a mi en re8 on me l'a accepté et 2 jours après je reçois un courrier avec accusé de réception qui me dit que j ai plus droit à rien mais cette lettre date d avant la première lettre allors je comprend plus rien car plus droit au soins ni médicaments suivi au centre antidouleur
Bonjour,
Je n’ai pas bien compris votre message notamment ce qu’est une re8, une rechute peut être. Dans tous les cas, il faudrait examiner vos documents pour comprendre votre situation ou sinon vous pouvez prendre contact avec la cpam pour comprendre pourquoi vous avez eu des notifications qui vous paraissent contradictoires et que l’on vous explique ce qu’il s’est passé.
Bien à vous
J ai eu rdv avec la cpam même eu ne comprenne pas car jmon médecin a fait une demande de rechute d'accident de travail on me l'a accepté 2 jours après je reçois un autre courrier en me disant que j ai plus le droit à rien surtout que j ai des traitements loud et une intervention chirurgicale bientôt voilà la cpam ne comprends pas du tout surtout que je n est jamais été a la cpam de l Hérault car nous avons déménagé de la Marne pour me rapprocher de ma famille pour avoir de l aide
Bonjour s'il vous plaît mon mari est passé hier au médecin de la sécurité sociale, son accident de travail sera arrêtée le 4 juin et aujourd'hui on a reçu un courrier du service de rente pour envoyer des documents pour calculer ces droits et on a rien compris
Merci
Bonjour,
Ne pouvant pas prendre connaissance du courrier sur TH-cam, vous pouvez
prendre un rendez vous avec la caisse primaire d’assurance maladie ou vous avec nous pour que l’on puisse prendre connaissance du courrier et vous aider à le comprendre. La prise de rendez vous se fait sur le site www.wave-avocats.fr Cordialement
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Bonsoir maître, mon employeur m'a confie un travail au sein d'une entreprise plus de 800 km, alors avant cela le medecin de travail m'a déclaré aptes avec proposition individuelle que je peux faire un déplacement au delà de 400km m'a question est-ce que le non respect et négligence du proposition faite par le médecin du travail est considéré comme faute inexcusable de l'employeur.
Bonjour,
Ce n’est pas cette proposition qui peut caractériser une faute inexcusable mais éventuellement l’accident ou la maladie professionnelle, si elle est établie, qui a entraîné l’arrêt de travail.
Sur le bien fondé du reclassement, ça ne peut être examiné sans consultation et prise de connaissance de votre dossier.
Bien à vous
Merci à vous.
G été sujette à 1 accident de trajet que g déclaré. J ai eu 1 fracture des 2 orteils du pied droit. Après 4 mois, l employeur avait sais 1 expert qui m à convoqué. Dans son cabinet, ce dernier m informe être consolidée avec une ITH de 0% et de reprendre le travail le lendemain, alors que je lui indiqué que g des douleur encore. J en ai informe le chirurgien qui me suivait en m établ7ssant d prolongation avec des re-education chez le kiné. Il me prolonge donc en me donnait à effectuer 1 scintigraphie. Cette radio ne donne rien mais je souffre terriblement du pied, et il continue à me prolonger jusqu'à ce que l administration me fasse passer en commission de réforme avec 1 avis defavorable et me réclame 8 mois et demi salaire pour prolongation abusive...Le chirurgien se defend en ne voulant rien dire sinon De prendre 1 avocat. Que faire ? Je n ai pas de possibilités de rembourser et les douleur que j éprouve sont dues certainement à la fracture car avant cet accident, je n avais aucun mal au pied...Comment faire m entendre dans le recours que je dois faire...Répondez moi svp..Merci bcp. Mon téléphone 06 96 01 03 60
Bonjour,
Je vous invite effectivement à consulter un avocat pour faire le point sur votre situation lors d'une consultation. Il n'est pas possible de vous en dire plus sans plus d'informations et sans voir vos documents.
Bien à vous
Bonjour, j ai eu un accident de trajet le 15 juin 2020. Avant cet accident j avait déjà une hernie discale et une fissure su ménisque des 2 genoux. J ai été en arrêt de travail après l accident après j ai repris le travail sans être consolidé. J ai des douleurs atroce au niveaux de la jambe droite avec perte de sensibilité. Douleurs à l épaules droite et le genoux gauche qui gonfle tt le temps .une adaptation de poste à été demandée par la médecine travail mais depuis 2 ans et demi rien n est fait et plus par soucis de manque de personnel je le retrouve à faire plusieurs poste à moi tte seule. Mon est tel qu aujourd'hui je souffre physiquement et psychologiquement. Je n ai jamais été expertisé et je continue à altener entre travail et arrêt maladie. Que dois je faire maintenant ?? Je risque d être déclaré inapte
Bonjour,
Votre situation présente de nombreuses particularités qui nécessitent d'être prise en compte en examinant vos documents et ce, en préservant le secret professionnel. Il n'est donc pas possible de vous répondre sérieusement (en prenant en compte tous les éléments nécessaires) en dehors d'une consultation avec analyse de pièces. Bien à vous
@@JpeuxpasjaiavocatbyWAVEAVOCATS merci
Bonjour j'ai été brûlé dans l'industrie du spacial la CPAM me harcèle sans arrêt en me convoquant régulièrement.
Je suis suivi par un psychiatre la CPAM ne veut plus prendre en charge la rechute accident de travail et donc je suis obligé de passer en arrêt de travail.
Est ce normal.
J'ai demandé le prk de cette décision auprès du médecin conseil de la CPAM.
Que dois-je faire ???.
Merci.
Bonjour, nous ne pouvons pas vous répondre sans plus d'informations et sans prendre connaissance de votre dossier. Si vous n'êtes pas satisfait du refus de prise en charge de la rechute, vous pouvez faire un recours (expertise). Nous vous conseillons au préalable que vos demandes sont légitimes car ces recours prennent du temps et de l'énergie. Bien à vous
Merci de vos conseils. actuellement je suis en accident de travail "Burn-out" j'ai des questions àvous poser mais je n'arrive pas à me concentrer. je peux avoir votre numéro de téléphone pour vous contacter quand j'irai un peu mieux ? merci
Bonjour,
Pour les consultations, vous pouvez prendre rendez vous sur internet www.wave-avocats.fr onglet je prends rendez vous.
Rétablissez vous bien,
Bien à vous
Consolidé ne veut pas dire consolidé la rechute est tjrs possible 😏
Bonjour, une rechute est effectivement toujours possible mais cela n'empêche pas la consolidation (d'ailleurs, il ne peut y avoir rechute que s'il y a eu consolidation préalable).
Merci beaucoup pour vos conseils
Merci
Merci
Merci