Bjr, le taux de 3% est calculé sur la base du salaire brut soit le SB + toutes les primes et indemnités. Par contre le 1% a soustraire et a versé directement par l'organisme via la déclaration CNAS est calculé sur la base du salaire cotisable. Donc que faire de la différence issue des des deux bases de calcul?. Merci d'avance
La différence est mise à la disposition des travailleurs dans le cadre des o.s, sa gestion est en général assurée par le comité de participation. Exemple : Certaines entreprises répartissent le montant des o.s dans certaines occasions comme l'aid, la rentrée scolaire, etc.. pour l'ensemble de leur personnel.
Rien n'a changé, les taux restent inchangés, il faut entendre par retraite anticipée la mise à la retraite lorsque l'entreprise applique un plan social ( une compression des effectifs pour raisons économiques).
Concernant la commission des oeuvres sociales est ce qu'elle est élue par l ensemble des travailleurs ou est ce qu elle est instituée par la section syndicale?
@@concept-rh13 merci pour votre reponse, donc vous confirmez que meme pour les entreprises de moins de 20 employes, ces societes doivent creer un fond des oeuvres sociales
et qu en est il pour des societes avec des employes etrangers et locaux, est ce que la masse salariale des etrangers doit etre incluse dans la base de calcul du fond des oeuvres sociales? merci d'avance
Mais non, si vous ai répondu que pour constituer un C.P. il faudrait appliquer la réglementation en vigueur, c'est tout simplement avoir 20 employés comme le stipule les textes de loi.
Bonjour.. Merci pour tout.. Alors j'ai besoin qlqs informations en ce qui concerne les primes Ifsp.itp..etc .. Qulle référence on peut l'apprendre pour fixer les taux.. Merci pour votre réponse
s'il vous plaît j'aimerais savoir est ce qu'une entreprise avec 20 employés peut avoir un budget des œuvres sociales ou bien il faut que le nombre d'employés atteigne 50 ? Merci beaucoup .
Salut, je vous remercie beaucoup pour vos vidéos, je vous demande si c'est possible de nous donner des idées sur l'établissement des règlements intérieurs et les conventions collectives
Slm.je voudrai savoir la base de calcul de l assiete de oeuvres sociales ce qu'on appelle communément œuvre sociales. Parceque il ya plusieurs interprétations sur la définition de la masse salariale brute.les uns font le calcul dur la base du salaire brut.d autres sur la base du brut imposable (on prends pas en compte les primes non imposable telles que le salaire uniques ou le presalaire...)d autres par contre font le calcul carrément sur la base du compte 63 en comptabilité c'est à dire même les charges employeurs sont comprises.alors m'a question qu'elle est la meilleure méthode la plus correcte pour le calcul de 3% affectée aux oeuvres sociales.
عند تجديد عقد العمل هل يحتاج الی التصريح بالاشتراك لدی صندوق الضمان الاجتماعي في كل مرة مثلا عقد عمل محدد ا لمدة لمدة لسنة بعد انتهاء سنة سلمت للمستخدم شهاة عمل و كل مستحقاته،بعد اسبوع تم تجديد عقد عمله لمدة سنة مع العلم انه لم يتم توقيف اشتراكه،هل يحتاج الی تصريح SECU جديد بتاريخ توظيف جديد ام فقط الابقاء علی تاريخ التوظيف الاول،شكرا استاذ
أن كان فيه نهاية العقد العمل وبالتالي انقطاع لعلاقة العمل لمدة زمنية محددة . اولا بشطب العامل من المستخدم، وعند إعادة تشغيله يعاد تسجيله من جديد بواسطة sécu
Bonjour, vous avez pas précisé que les 0,5% déduits des 3% sont calculés sur e salaire cotisable et non pas sur le brut D'après un commissaire aux comptes la formule de calcul est la suivante : 2% = (3% du salaire cotisable et imposable - 1% du salaire cotisable) Les 1% du cotisable sont versés directement à la CNAS et déclaré sur les DAC mensuellement
À ce sujet il faudrait aux conventions collectives et accords collectifs au niveau des entreprises. Chaque entreprise à sa propre formule de bénéfice de ses œuvres sociales.
Dans votre cas pratique vous avez omis de rajouter les 26% du salaire de poste au salaire brut pour obtenir la masse salariale qu'on devait multiplier par 3% afin d'obtenir le fonds des œuvres sociales des quels sont calculés 0,5 pour le fnpos et 0,5 pour la retraite anticipée.
Je pense que les taux 0.5%+0.5% sont inclus dans les 26% de cotisations sociales employeur mais il y a un problème le taux 26% est calculé par rapport à l'assiette cotisable et non pas le brut
بارك الله فيك ومزيد من التألق ان شاء الله
أن شاء الله، بارك الله فيك.
Je vous souhaite bcp de réussite bien que je sois du secteur fct publique j apprends le secteur economique qu il y a aussi des sujets communs .merci.
Merci et soyez le bienvenu
@@concept-rh13 merci
Bravo pour vos vidéo instructives...ربي يحفظك
C'est moi qui vous remercie.
شكرا استاذ تدريباتك كلها مفيدة جزاك الله خيرا
شكرا على تشجيعاتكز دمتم اوفياء للقناة👌
شكر أستاذ ربي يحفظك
شكرا لك اخي طاهر.
Bjr, le taux de 3% est calculé sur la base du salaire brut soit le SB + toutes les primes et indemnités. Par contre le 1% a soustraire et a versé directement par l'organisme via la déclaration CNAS est calculé sur la base du salaire cotisable. Donc que faire de la différence issue des des deux bases de calcul?. Merci d'avance
La différence est mise à la disposition des travailleurs dans le cadre des o.s, sa gestion est en général assurée par le comité de participation.
Exemple : Certaines entreprises répartissent le montant des o.s dans certaines occasions comme l'aid, la rentrée scolaire, etc.. pour l'ensemble de leur personnel.
بارك الله فيك
وفيك بركة.
يعطيك الصحة شرح في المستوى
شكرا لك.
Salam barak ellah fikoum pour vos videos
J'aurais une question svp que voulez vous dire par un compte pour les œuvres social , ???
Merci beaucoup chef
Merci à vous.
Est-ce que la suppression de la retraite anticipée 0,5% à l'heure actuelle a entraîné une augmentation de la contribution aux œuvres sociales à 2,5% ?
Rien n'a changé, les taux restent inchangés, il faut entendre par retraite anticipée la mise à la retraite lorsque l'entreprise applique un plan social ( une compression des effectifs pour raisons économiques).
Concernant la commission des oeuvres sociales est ce qu'elle est élue par l ensemble des travailleurs ou est ce qu elle est instituée par la section syndicale?
Bonjour, est ce quer des societes avec moins de 20 salaries peuvent creer un fond des Oeuvres Sociales?
Le fond des œuvres sociales au niveau des entreprises est soumis à cette réglementation, qu'il va falloir appliquer.
@@concept-rh13 merci pour votre reponse, donc vous confirmez que meme pour les entreprises de moins de 20 employes, ces societes doivent creer un fond des oeuvres sociales
et qu en est il pour des societes avec des employes etrangers et locaux, est ce que la masse salariale des etrangers doit etre incluse dans la base de calcul du fond des oeuvres sociales? merci d'avance
Mais non, si vous ai répondu que pour constituer un C.P. il faudrait appliquer la réglementation en vigueur, c'est tout simplement avoir 20 employés comme le stipule les textes de loi.
Oui, c'est la masse salariale intégrale qui est concernée.
Bonjour..
Merci pour tout..
Alors j'ai besoin qlqs informations en ce qui concerne les primes Ifsp.itp..etc ..
Qulle référence on peut l'apprendre pour fixer les taux..
Merci pour votre réponse
Les indemnités que vous citez doivent faire l'objet d'un accord collectif, qui fixe les taux de ces dernières.
@@concept-rh13 je vous remercie
Merci
Bonjour et merci est que cette loi est toujours en vigueur où bien elle a été modifiée?
Merci beaucoup professeur, svp , nous faire un tutoriel sur la taxe de la formation, merci
Ça sera fait dans les tous prochains jours. Merci
@@concept-rh13 inchalah, et merci d'avance
Merci beaucoup ya3tik saha. Svp provision congé kifeh tata7sab
Projetez effectif actuel + effectif prévu et simulez ensuite droit au congé au 30 Juin 2021.
s'il vous plaît j'aimerais savoir est ce qu'une entreprise avec 20 employés peut avoir un budget des œuvres sociales ou bien il faut que le nombre d'employés atteigne 50 ?
Merci beaucoup .
Je vous invite donc à lire L'article 34 du décret 82-303 du 11/09/1982 relatif à la gestion des œuvres sociales.
Merci
Salut, je vous remercie beaucoup pour vos vidéos, je vous demande si c'est possible de nous donner des idées sur l'établissement des règlements intérieurs et les conventions collectives
J'essaierai de traiter le sujet dans les jours à venir. Merci
Slm.je voudrai savoir la base de calcul de l assiete de oeuvres sociales ce qu'on appelle communément œuvre sociales. Parceque il ya plusieurs interprétations sur la définition de la masse salariale brute.les uns font le calcul dur la base du salaire brut.d autres sur la base du brut imposable (on prends pas en compte les primes non imposable telles que le salaire uniques ou le presalaire...)d autres par contre font le calcul carrément sur la base du compte 63 en comptabilité c'est à dire même les charges employeurs sont comprises.alors m'a question qu'elle est la meilleure méthode la plus correcte pour le calcul de 3% affectée aux oeuvres sociales.
Alors les oeuvres social 3% du salaire brut c-a-d sans les charges patronale ?
Oui c'est comme dans la vidéo. Oui
Bonjour et merci pour vos partages..
Si l'entreprise ne dispose pas un CP comment l'employeur verse le montant des oeuvres social ?
Cela dépend de la volonté de la Direction.
bonsoir monsieur merci pour votre effort
ci possible de faire un video sur l'invalidité et comment traiter la déclaration de cnas
Déclaration cnas en quoi svp, je n'ai pas compris.
@@concept-rh13 es ce que en mais fin de relation de travail au motife de l'invalidite
Quand la relation.de travail est suspendue on ne peut mettre fin.
MERCI
De rien.
Svp ya pas des vidéo sur le logiciel KB développement De la comptabilité ?
Désolé, la chaîne est spécialisée en pratiques gestion des ressources humaines.
Svp pouvez-vous nous expliquer la définition de "famille à charge" pour les ouvrants droit aux oeuvres sociales
استاذ من فضلك ممكن تتكلمنا علی انقطاع علاقة في عقد العمل rupture conventionnelle في عقود محددة المدة ۔
انقطاع علاقة العمل يكون حسب المادة 66 من قانون 90-11 بتاريخ 21-04-1990
عند تجديد عقد العمل هل يحتاج الی التصريح بالاشتراك لدی صندوق الضمان الاجتماعي في كل مرة مثلا عقد عمل محدد ا لمدة لمدة لسنة بعد انتهاء سنة سلمت للمستخدم شهاة عمل و كل مستحقاته،بعد اسبوع تم تجديد عقد عمله لمدة سنة مع العلم انه لم يتم توقيف اشتراكه،هل يحتاج الی تصريح SECU جديد بتاريخ توظيف جديد ام فقط الابقاء علی تاريخ التوظيف الاول،شكرا استاذ
أن كان فيه نهاية العقد العمل وبالتالي انقطاع لعلاقة العمل لمدة زمنية محددة . اولا بشطب العامل من المستخدم، وعند إعادة تشغيله يعاد تسجيله من جديد بواسطة sécu
بفهوم كل ما يكون عقد جديد لا بد من secu جديد
نعم كلما كانت نهاية علاقة العمل و وقت فراغ بين نهاية العقد وبداية عقد جديد إلا وكان الشطب من المستخدم ثم تصريح
Chef si c'est possible nous faire des vidéos comment faire dossiers retraite après pre notification
Pourquoi pas, merci
Bonjour.je suis salarié et je souhaite savoir si les parents ont le droit de bénéficier des œuvres sociales??
Comment bénéficier ? Les contributions des œuvres sociales, on général sont destinées au travailleurs, uniquement.
بارك الله فيك ،أستاذ احتاج كيفية حساب شبه الراتب بالنسبة للمتمهنين متربصي التكوين المهني .
Transmettez moi votre mail, je vous ferai savoir comment. Merci
@@concept-rh13
Kamilyachihab31 @gmail.com
الله يرحم والديك ديرينا كيفاش نخدمو ملف التقاعد مابعد prenotification svp
ان شاء الله
Je suis président de la cos du CFPA DE M'CHEDALLAH je souhaite d'avoir une explication exécutif sur des retraités et leurs droits aux oeuvres sociales
J'espère consacrer une video au sujet qui vous intéresse dans les jours à venir.
Merci.
Bonjour, vous avez pas précisé que les 0,5% déduits des 3% sont calculés sur e salaire cotisable et non pas sur le brut
D'après un commissaire aux comptes la formule de calcul est la suivante : 2% = (3% du salaire cotisable et imposable - 1% du salaire cotisable)
Les 1% du cotisable sont versés directement à la CNAS et déclaré sur les DAC mensuellement
Oui c ça
ممكن ان توضح لنا....بارك الله فيكم
خويا عندي سؤال و شكرا مسبقا :
هذيك 89.22 مين خرجت انا حسبت لقيتها 8.92 !!
1 784 .40×0.50 = 8.92
لم افهم السؤال اخي
@@concept-rh13
ف مثال عطيتهونا مع لخر استاذ
Svp
Si vous pouvez me repondre à ma question sur les ouvrants droit aux oeuvres sociales notamment la famille à charge
À ce sujet il faudrait aux conventions collectives et accords collectifs au niveau des entreprises.
Chaque entreprise à sa propre formule de bénéfice de ses œuvres sociales.
Dans votre cas pratique vous avez omis de rajouter les 26% du salaire de poste au salaire brut pour obtenir la masse salariale qu'on devait multiplier par 3% afin d'obtenir le fonds des œuvres sociales des quels sont calculés 0,5 pour le fnpos et 0,5 pour la retraite anticipée.
la musique gene merci quand meme
Ce sont des anomalies du montage, mes excuses.
اذا عندك المراسيم التنفيذية و الوثائق من فضلك ديرها في درايف او ميديا فاير و حط الروابط في صندوق الوصف و أجرك على الله
القوانين التي تحدثت عنها موجودة في الجريدة الرسمية، ما عليك إلا تحميلها من الموقع المخصص لذالك.
ما اعرفه ان العامل لا يشترك في تمويل الخدمات الإجتماعية رب العمل هو من يصبها في حساب لجنة الخدمات
تماما كما في الفيديو
Je pense que les taux 0.5%+0.5% sont inclus dans les 26% de cotisations sociales employeur mais il y a un problème le taux 26% est calculé par rapport à l'assiette cotisable et non pas le brut
C'est normal que le taux de 26% de cotisations sociales est calculé par rapport au salaire de poste.
ما محل الموسيقى
لم افهم سؤالك
فكنا من الفرنسية رانا كرهنا جد جدها