Bonsoir monsieur touahri. Avant tout je tiens à vous remercier pour vos explications. Permettez-moi de vous demander la règle de comptabilisation dans une société de promotion immobilière des matériaux (rond a béton, bois, briques, faïence, dalle de sol, faïence,etc...) et les met à disposition des sous-traitants pour pose uniquement. Les sous-traitants présentent des situations périodiques accompagnées d'attachements. Et quel est votre avis sur cela sur le plan fiscal. Dans l attente de votre réponse. Merci d avance.
Bonjour Mr TOUAHRI, parler nous des terrains acquis par la promotion immobilière et leurs sort a la fin du projet, et les écritures comptables de sous traitance avec les entreprises ETB/TCE. MERCI
Mr chérif merci pour la vidéo. j'aurais aimé voir la comptabilisation avec des exemple à la réception des situation de l'entreprise qui a réalise le projet .EST CE QUE l’entreprise payer la TVA et TAP pour cette situation.merci d'avance
Merci. Votre présentation concerne une gestion par projet. Comment dégager les résultats sur plusieurs projets qui se chevauchent ? un terminé, un à 60% et le 3ème à 20%? les charges et les prix de ventes sont prévisionnels, ils sont généralement ajustés en fin de projet.
Bonjour Naima; c par manque de temps que je n'ai pas abordé les charges qui, en principe ne posent pas vraiment de problèmes car elles sont enregistrées par nature. Le terrain est considéré comme une matière première pour un promoteur immobilier, il faut donc passer D 601 à C 31 de la quote-part construite au fur et à mesure de l'avancement des travaux (édification des blocs). Bon courage !
Bonjour, Maitre. vous etes geniale tu as resolue un grand probleme au niveau de la comptabilité immobiliere mais tu n'a pas parlé des stocks mes compliments
Bonjour Ilga, Dans le cas précis de l'activité de promotion immobilière, l'entreprise n'a pas à enregistrer de stocks puisqu'elle est obligée de faire appel à des sous-traitants (Article 16 de la loi 11-04 portant portant promotion immobilière). Même dans les entreprises de travaux, seuls les stocks de matière premières vont apparaître le cas échéant au bilan puisque les travaux en cours (compte 335) sont remplacés par un compte de créances (le 417). j'espère que le message est passé. Cordialement
cher ami touahri,le faite que vous avez comptabilisé les produits et les charges de chaque exercice,donc vous devez comptabilisé l'irg ou l'ibs et meme la tap à decaisser.
Bonsoir , Je suis promoteur a boumerdes . J'ai acquis un terrain pour un projet de promotion immobiliere ,après une année les instruments d'urbanisme ne sont pas encore approuvé pour me permettre une bonne rentabilité du projet . Je veux revendre le terrain sachant que ce terrain est en stock sur le bilan de l'année précédente. Est ce que je le revend dans un cadre normale et que je suis une entreprise personne physique . Merci beaucoup
bonjour monsieur TOUAHRI quelle est l'ecriture a passer pour la note d'honoraire CTC et les honoraires du notaire pour les frais d'actes dans une promotion immobiliere , les comptes a utilisés MERCI .
J’aurais aimer que vous poussiez plus loin aspect compta et fisc : ibs à l’avancet, c a d : ecriture comptable du pcalcul de benef au 31/12/ 14 / 15,+16. Puis la liquidation de l’ibs. Merci
Bonsoir Younès, j'ai déjà publié une vidéo sur les contrats à long terme pour les entreprises de travaux, tu la trouveras dans ma playlist. Quant aux comptes de charges, ils ne posent aucun problème, il suffit de passer 6X à 401 ou 512. Cordialement.
bonjour MR TOUAHRI j'ai bien compris ton exemple mais le problème que je pose pourquoi utilisé le compte vente de produit finis et pas vente de travaux comme d'autre fiscaliste le dise .SVP une repense .
Bonsoir Taichi, tout simplement parce qu'un promoteur immobilier ne vend pas des travaux mais des logements qui sont considérés comme des produits finis. Le promoteur fournit le terrain, faix exécuter des travaux et réalise des biens destinés à la vente. C'est sensiblement différents avec les entreprises qui réalisent des travaux au profit de maîtres de l'ouvrage. Cordialement.
@@cheriftouahrifincompta8056 merci de votre réponse alors je me demande que le taux de IBS est de 19%.normalement .ventes de produits .svp redonder à ma question parce que les autres fiscaliste dise 26%.éclairer nous SVP et grand respect.
bonsoir Maître tout d'abord je vous remercie..... d’après mon humble avis c'est un produis encours pas finis ... à la réception du projet c'est là qu on le comptabilise comme produis finis ..... merci d'avance de m'expliquer
Bonsoir Themoon, c'est la contrepartie du compte de produit (7) constituée par le compte de créance (418) qui est la plus importante. En fait, selon la méthode à l'avancement , les produits en-cours (33) ne sont pas reconnus car leur contrepartie est réputée comme production stockée laquelle production stockée n'est pas prise en considération. On raisonne comme s'il y avait un transfert progressif du produit sans tenir compte du stade d'élaboration des produits. Consulter la norme IAS 11 qui est plus explicite sur cette question. Cordialement.
bonjour monsieur je vous demande de m'etablir un cas de declaration de G50 après récéption du projet et vente des logements avec actes , est ce qu'il est soumis a la tap et s'il ouvre droit a la refaction et la recuperation des TVA sur achats.
Bonjour Boghni, si vous visionnez de nouveau la vidéo , j'ai bien donné l'écriture comptable à la réception du projet. C'est justement à la réception du projet que la TAP et la TVA sont dues. La TAP ne bénéficie pas de réfaction. La TVA ayant grevé les factures de sous-traitance est déductible dans les conditions normales, la TVA sur les matières premières ne devant pas exister car la société de promotion immobilière doit faire appel à une entreprise de construction tierce pour la réalisation du projet. J'espère avoir répondu à vos questions mon ami !
Bonsoir Noureddine, Oui la société doit payer L'impôt sur le bénéfice déterminé selon la méthode à l'avancement conformément à l'article 140-3° du code des impôts directs modifié par l'article 4 de la loi de finances complémentaire pour 2009. Cordialement.
Oui, la méthode à l'avancement est obligatoire également pour les entreprises de travaux. j'ai déjà publié une vidéo sur le sujet que vous pouvez visionner en cliquant sur le lien suivant: th-cam.com/video/n3Warknu8kE/w-d-xo.html
Je suis de ton avis Themoon, une entreprise de promotion immobilière est une entreprise de production. Il suffit pour cela d'examiner le registre de commerce d'une entreprise de promotion immobilière, il est écrit clairement : Production. Le taux de TAP applicable est donc de 1%. Cordialement.
Pour L'IBS, il est calculé sur le résultat déterminé suivant la méthode à l'avancement Monsieur Madjid 'Article 140-3 du code des impôts directs) Bonsoir à vous !
![Vidéo [72] : Le tableau de variation des capitaux propres](http://i.ytimg.com/vi/zKCWfGPlCWc/mqdefault.jpg)
![Vidéo [72] : Le tableau de variation des capitaux propres](/img/tr.png)
![Vidéo [56] : Quelle est la différence entre l'impôt exigible et l'impôt différé ?](http://i.ytimg.com/vi/WBPlF5wJg7Y/mqdefault.jpg)
![Traitements Comptable & Fiscal des avances - Vidéo [299].](/img/n.gif)
Bonsoir monsieur touahri. Avant tout je tiens à vous remercier pour vos explications. Permettez-moi de vous demander la règle de comptabilisation dans une société de promotion immobilière des matériaux (rond a béton, bois, briques, faïence, dalle de sol, faïence,etc...) et les met à disposition des sous-traitants pour pose uniquement. Les sous-traitants présentent des situations périodiques accompagnées d'attachements. Et quel est votre avis sur cela sur le plan fiscal. Dans l attente de votre réponse. Merci d avance.
merci cher chérif pour; cette explication
UN MILLION DE MERCI MAITRE POUR LA CONSIDERATION
RABI YARFA3 KADRAK AMINE
CHOUKRANE
RADJAH Toufik Aboudjaber
Merci infiniment à vous aussi Maître Aboudjaber , j'ai beaucoup appris grâce à contributions. Je vous souhaite tout le sucés dû à votre statut !
merci beaucoup cher maitre pour ce cas pratique
excellent exemple Mr TOUAHRI !!!!
merci beaucoup
Merci à toi aussi el Habib !
Bonjour Mr TOUAHRI, parler nous des terrains acquis par la promotion immobilière et leurs sort a la fin du projet, et les écritures comptables de sous traitance avec les entreprises ETB/TCE. MERCI
Merci, monsieur pour la vidéo.
1000 choukr lik monsieur chérif TOUAHRI
Merci à toi aussi Mohamed !
Mr chérif merci pour la vidéo. j'aurais aimé voir la comptabilisation avec des exemple à la réception des situation de l'entreprise qui a réalise le projet .EST CE QUE l’entreprise payer la TVA et TAP pour cette situation.merci d'avance
quelle sont les taux applicables pour la TAP. TVA ET IBS toujour pour la promotion immobiliere
Merci professeur, je voudrais un support de cours sur la comptabilité et fiscalité de promotion immobilière svp🙏
Merci. Votre présentation concerne une gestion par projet. Comment dégager les résultats sur plusieurs projets qui se chevauchent ? un terminé, un à 60% et le 3ème à 20%? les charges et les prix de ventes sont prévisionnels, ils sont généralement ajustés en fin de projet.
merci beaucoup pour la vidéo, c'est très instructif bonne chance a vous.
C'est la moindre des choses Mounir, je suis content que mes modestes présentations servent à quelque chose de positif !
merci beaucoup Monsieur TOUAHRI
merci beaucoup pour la vidéo. j'aurais aimé voir la comptabilisation des charges y compris le terrain
Bonjour Naima; c par manque de temps que je n'ai pas abordé les charges qui, en principe ne posent pas vraiment de problèmes car elles sont enregistrées par nature.
Le terrain est considéré comme une matière première pour un promoteur immobilier, il faut donc passer D 601 à C 31 de la quote-part construite au fur et à mesure de l'avancement des travaux (édification des blocs).
Bon courage !
excellent exemple Mr TOUAHRI !!!!
Bonjour, Maitre.
vous etes geniale tu as resolue un grand probleme au niveau de la comptabilité immobiliere mais tu n'a pas parlé des stocks
mes compliments
Bonjour Ilga, Dans le cas précis de l'activité de promotion immobilière, l'entreprise n'a pas à enregistrer de stocks puisqu'elle est obligée de faire appel à des sous-traitants (Article 16 de la loi 11-04 portant portant promotion immobilière). Même dans les entreprises de travaux, seuls les stocks de matière premières vont apparaître le cas échéant au bilan puisque les travaux en cours (compte 335) sont remplacés par un compte de créances (le 417). j'espère que le message est passé. Cordialement
Bonjour, c'est trés reconnaissant de votre part et c'est bien clair, nette et precis Merci
Merci beaucoup pour le cours
Merci bcp maitre
Merci Monsieur TOUAHRI, vu que terrain est en stock 31 (matière première) quand on enregistre l'écriture de consommation ?
cher ami touahri,le faite que vous avez comptabilisé les produits et les charges de chaque exercice,donc vous devez comptabilisé l'irg ou l'ibs et meme la tap à decaisser.
merci bcp pour la vedio
merci cher collegue
Merci mon ami Reda, ravi de te retrouver !
Bonjour , merci beaucoup maître
Bonsoir ,
Je suis promoteur a boumerdes .
J'ai acquis un terrain pour un projet de promotion immobiliere ,après une année les instruments d'urbanisme ne sont pas encore approuvé pour me permettre une bonne rentabilité du projet .
Je veux revendre le terrain sachant que ce terrain est en stock sur le bilan de l'année précédente.
Est ce que je le revend dans un cadre normale et que je suis une entreprise personne physique .
Merci beaucoup
Merci c tres interessant
bonjour monsieur TOUAHRI quelle est l'ecriture a passer pour la note d'honoraire CTC et les honoraires du notaire pour les frais d'actes dans une promotion immobiliere , les comptes a utilisés MERCI .
J’aurais aimer que vous poussiez plus loin aspect compta et fisc : ibs à l’avancet, c a d : ecriture comptable du pcalcul de benef au 31/12/ 14 / 15,+16. Puis la liquidation de l’ibs. Merci
Merci cher ami.
cher ami touahri,l'entreprise de realisation est consideré comme sous-traitante (donc la facturation est une charge en hors taxe).
Bonjour dans le cas d une donation d un logement dans la promotion immobilière. Comment comptabiliser cette donation. Merci pour votre réponse
et merci d'avence Maitre
merci beaucoup
et pour les charge ?
un cas pour entreprise des travaux
Bonsoir Younès, j'ai déjà publié une vidéo sur les contrats à long terme pour les entreprises de travaux, tu la trouveras dans ma playlist. Quant aux comptes de charges, ils ne posent aucun problème, il suffit de passer 6X à 401 ou 512. Cordialement.
bonjour MR TOUAHRI j'ai bien compris ton exemple mais le problème que je pose pourquoi utilisé le compte vente de produit finis et pas vente de travaux comme d'autre fiscaliste le dise .SVP une repense .
Bonsoir Taichi, tout simplement parce qu'un promoteur immobilier ne vend pas des travaux mais des logements qui sont considérés comme des produits finis. Le promoteur fournit le terrain, faix exécuter des travaux et réalise des biens destinés à la vente. C'est sensiblement différents avec les entreprises qui réalisent des travaux au profit de maîtres de l'ouvrage. Cordialement.
@@cheriftouahrifincompta8056 merci de votre réponse alors je me demande que le taux de IBS est de 19%.normalement .ventes de produits .svp redonder à ma question parce que les autres fiscaliste dise 26%.éclairer nous SVP et grand respect.
bonsoir Maître tout d'abord je vous remercie..... d’après mon humble avis c'est un produis encours pas finis ... à la réception du projet c'est là qu on le comptabilise comme produis finis ..... merci d'avance de m'expliquer
Bonsoir Themoon, c'est la contrepartie du compte de produit (7) constituée par le compte de créance (418) qui est la plus importante. En fait, selon la méthode à l'avancement , les produits en-cours (33) ne sont pas reconnus car leur contrepartie est réputée comme production stockée laquelle production stockée n'est pas prise en considération. On raisonne comme s'il y avait un transfert progressif du produit sans tenir compte du stade d'élaboration des produits. Consulter la norme IAS 11 qui est plus explicite sur cette question. Cordialement.
Bonjour Mr
Apropos du terrain acquis ds le cadre de la promo comment est ça comptabilisation par le promoteur ?
Merci d'avance
woooooooooooooooooow
bonjour.monsieur d ou il vient le montant 192.6 de cpt 418 ,je pense qu il y a une erreur
Additionner le débit du compte 418 a savoir ( 85.06+107)
bonjour monsieur je vous demande de m'etablir un cas de declaration de G50 après récéption du projet et vente des logements avec actes , est ce qu'il est soumis a la tap et s'il ouvre droit a la refaction et la recuperation des TVA sur achats.
Bonjour Boghni, si vous visionnez de nouveau la vidéo , j'ai bien donné l'écriture comptable à la réception du projet. C'est justement à la réception du projet que la TAP et la TVA sont dues. La TAP ne bénéficie pas de réfaction. La TVA ayant grevé les factures de sous-traitance est déductible dans les conditions normales, la TVA sur les matières premières ne devant pas exister car la société de promotion immobilière doit faire appel à une entreprise de construction tierce pour la réalisation du projet.
J'espère avoir répondu à vos questions mon ami !
Slt pour les charges 2016?
merci
Merci à toi aussi Adel !
en 2014 et 2015, quand il comptabilise un produit, est ce qu'il paye l'ibs sur ce dernier????
Bonsoir Noureddine, Oui la société doit payer L'impôt sur le bénéfice déterminé selon la méthode à l'avancement conformément à l'article 140-3° du code des impôts directs modifié par l'article 4 de la loi de finances complémentaire pour 2009.
Cordialement.
Cherif TOUAHRI Fincompta+ mille merci maitre
Merci à toi aussi Noureddine !
Est-ce que c'est la même chose pour les sociétés de construction ?
Oui, la méthode à l'avancement est obligatoire également pour les entreprises de travaux. j'ai déjà publié une vidéo sur le sujet que vous pouvez visionner en cliquant sur le lien suivant: th-cam.com/video/n3Warknu8kE/w-d-xo.html
Bsr est qu on comptabilise les vsp comme chiffre d affaire
voir le résultat de chaque exercice
Il suffit pour cela de comparer le compte des charges (6) avec le compte produit (7). Cordialement.
SALAM MAITRE JE VOIS QUE LE COMPTE 411 NA PAS ETE SOLDE
Pas grave Madame, Monsieur, le 411 sera soldé au moment du paiement par le débit du 512.. Cordialement
Les f 2 ?
et puisque c'est un produit finis le Taux de la TAP doit être 01% ............. yarwi a9aroyiw
Je suis de ton avis Themoon, une entreprise de promotion immobilière est une entreprise de production. Il suffit pour cela d'examiner le registre de commerce d'une entreprise de promotion immobilière, il est écrit clairement : Production. Le taux de TAP applicable est donc de 1%. Cordialement.
merci bcp cher maître .... bonne soirée
Merci à vous aussi Themoon ! Bonne soirée !
ET POUR L'IBS ????
Pour L'IBS, il est calculé sur le résultat déterminé suivant la méthode à l'avancement Monsieur Madjid 'Article 140-3 du code des impôts directs) Bonsoir à vous !
Merci infiniment Mr touahri
Bonjour , merci beaucoup maître