Séance publique du 21 décembre 2023

Ordre du jour :
M. GUILLOTEAU
00:01:52 Adoption du procès-verbal de la séance publique du 13 octobre 2023.
POLITIQUES D'ÉDUCATION ET D'ATTRACTIVITÉ
Dossiers sans intervention
M. VALÉRO
00:05:00 1.001 Collèges - Dotations d'appui aux transports des élèves et clôture du fonds de soutien viabilisation 2023.
M. VALÉRO
00:09:01 1.002 Collèges - Transfert de l'autorité fonctionnelle : de nouvelles conventions pour un dialogue renouvelé.
Mme PUBLIÉ
00:16:15 1.003 Musée et sites gallo-romains - Une politique muséale ouverte au plus grand nombre : le musée labellisé "Tourisme et Handicap".
POLITIQUES DE SOLIDARITÉS
Dossiers sans intervention
M. GRIFFOND
00:20:18 2.001 Orientations politiques pour le futur Centre de Santé Sexuelle.
Mme LAFAY
00:24:03 2.002 Politique départementale du juste droit dans le RSA : 8e plan global de contrôle.
Mme SIMIAN
00:29:10 2.003 Actualisation de la politique départementale en faveur des "jeunes majeurs" dans le cadre de l'Aide Sociale à l'Enfance, pour une insertion sociale et professionnelle durable.
Mme SIMIAN
00:32:51 2.004 Enveloppe de tarification 2024 - Accompagnement des bénéficiaires de l'aide sociale à l'enfance.
M. RAVIER
00:36:10 2.005 Enveloppe de tarification 2024 - Accompagnement des personnes âgées, des personnes handicapées.
M. RAVIER
00:39:05 2.006 Soutien aux services d’aide et d’accompagnement à domicile - Nouvelle candidature et ajustements au Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (CPOM) avec les SAAD.
Mme CHAPOT
00:41:42 2.007 Partenariat entre le Département du Rhône et les CCAS - Convention-type de coopération.
POLITIQUES TERRITORIALES
Dossiers sans intervention
Mme DARPHIN
00:43:26 3.001 Politique agricole et forestière - Attributions d'aides dans le Plan Stratégique National et le Plan ressource en eau.
Mme DARPHIN
00:46:56 3.002 Politique agricole : participation au plan régional filière viticole 2023-2027.
Mme DARPHIN
00:50:20 3.003 Environnement - Plan stratégique départemental "Eau et Rhône, Aujourd'hui et Demain" - Convention partenariale et financière avec l'agence de l'eau et la banque des territoires.
Mme GRILLON
00:51:42 3.004 Une Académie de la transition pour mobiliser tous les acteurs de la transition énergétique du Rhône.
M. VERCHÈRE
01:01:40 3.005 Quatre conventions d'amélioration du réseau routier avec incidence financière pour le Département.
FINANCES, RESSOURCES ET DÉVELOPPEMENT DURABLE
Dossiers sans intervention
M. GUILLOTEAU
01:03:28 4.001 Représentations du Département du Rhône.
M. VERCHÈRE
01:04:18 4.002 Exercice 2024 - Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du Budget primitif.
Mme EPINAT
01:05:40 4.003 Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement des Départements (DSID).
Dossier avec interventions
M. BRUN
01:08:02 4.004 SDMIS - Avenant n° 2 à la convention 2022-2024.
M. GUILLOTEAU
01:37:38 Vœu visant à alerter sur la situation financière des Départements - Le Rhône l'exemple concret.