Conseil Municipal du Mardi 17 décembre 2024

ORDRE DU JOUR :
• Désignation du secrétaire de séance en vertu de l’article L.2121-15 du C.G.C.T ;
• Décisions de Monsieur le Maire sur fondement de l’article L2122-22 du C.G.C.T ;
• Approbation du procès-verbal des Conseils Municipaux des 23 janvier, 20 février et 25 juin 2024 ;
ADMINSTRATION GENERALE
1- Mission Emploi Lys Tourcoing (MELT) - Désignation de représentants ;
RESSOURCES HUMAINES
2- Création d’un poste de collaborateur de Cabinet ;
3- Tableau des effectifs budgétaires - Emplois Permanents et non permanents - Actualisation ; Mr le M
4- Personnel municipal - Indemnités des agents recenseurs - Revalorisation ;
5- Apprentissage du néerlandais - Evolution des heures d’enseignement de l’agent vacataire ;
6- R.I.F.S.E.E.P - Evolution des modalités de gestion ;
7- Personnel Municipal - Protection sociale complémentaire - Participation au financement ;
8- Personnel municipal - Assurance statutaire - Adhésion au groupement de commande du Centre de Gestion du Nord ;
CULTURE - ASSOCIATIONS
9- Lille 3000 - Convention de partenariat - Fiesta 2025 ;
10- Bibliothèque Numérique Métropolitaine - Appel à Manifestation d’Intérêt ;
11- Protection Civile - Subvention et convention - Exercice 2025 ;
12- Association « Chantant Scène » - Convention de mise à disposition et de partenariat ;
SPORTS
13- Insertion par le sport - Versement aux associations sportives - Saison 2024/2025 ;
14- Subvention famille - Versement aux associations sportives - Saison 2024/2025 ;
15- Associations sportives - Subventions exceptionnelles - Exercice 2024 ;
ENSEIGNEMENT - JEUNESSE - PETITE ENFANCE
16- Permis de Conduire Citoyen - Modalités d’attribution ;
17- Centre Social l’essentiel - Mise à disposition de personnels ;
18- Restauration municipale scolaire, accueils de loisirs et petite enfance - Marché de fourniture et de service ;
COMMERCES - URBANISME
19- Marchés de plein vent et fêtes foraines - Rapport d’activités GERAUD - Exercice 2023 ;
20- Boutique de Gestion Espace des Hauts de France - Accompagnement et promotion des porteurs de projets et des entrepreneurs - Convention de partenariat ;
21- La Fabrique des quartiers - Etude pré opérationnelle pour la redynamisation commerciale de la ville ;
MARCHES PUBLICS - FINANCES
22- Services publics locaux - Tarification - Exercice 2025 ;
23- Budget Principal - Dépenses d’investissements - Ouverture anticipée des crédits - Exercice 2025 ;
24- CCAS - Refacturation de charges - Convention - Avenant n°3 ;
25- Budget Principal - A.P.C.P. - Modifications.
Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs les Conseiller(e)s et Cher(e)s Collègues, l’expression de mes sentiments distingués.