Conseil municipal de Machecoul-Saint-Même (partie 2)

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  • เผยแพร่เมื่อ 29 ต.ค. 2024
  • 00:00:00
    • Site JY Cousteau - rénovation énergétique - Choix du système de chauffage (suite)
    • Voirie - Sécurisation des traversées piétonnes - dossier “amendes de police”
    00:08:02
    EDUCATION-ENFANCE-JEUNESSE
    • Évolution des tarifs des restaurants scolaires
    • Évolution des tarifs de l’accueil périscolaire
    • Évolution des tarifs de l’accueil de loisirs
    • Évolution des tarifs de l’animation jeunesse
    • Modification du règlement intérieur de l’accueil de loisirs
    • Convention de financement : participation aux frais de restauration scolaire pour les élèves de l’école Saint-Honoré
    00:24:38
    ADMINISTRATION GÉNÉRALE
    • Changement des commissions communales
    • Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
    00:00:00
    FINANCES
    • Impôts locaux : vote des taux - correction
    • Budget principal : approbation du compte de gestion 2023
    • Budget principal : approbation du compte administratif 2023
    • Budget principal : affectation définitive du résultat 2023
    • Décision modificative n°1
    • Budget annexe assainissement : approbation du compte de gestion 2023
    • Budget annexe assainissement : approbation du compte administratif 2023
    00:00:00
    ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
    • Subventions aux associations
    00:00:00
    SOLIDARITÉS - SANTÉ
    • Subventions aux associations
    • Rénovation de la maison de l’Océan - validation des dépôts de subvention
    00:00:00
    CULTURE
    • Politique de régulation des collections : Désherbage des ouvrages des bibliothèques
    • Convention de Partenariat avec la Fondation pour la Sauvegarde de l’Art Français : Restauration des peintures d’Armand PAVAGEAU
    00:00:00
    RESSOURCES HUMAINES
    • Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics
    • Modification du tableau des emplois
    • Heures complémentaires, supplémentaires et heures travaillées dimanche, nuit et jours fériés
    00:00:00
    ADRESSAGE - NOMINATION DE VOIES
    • Nomination de la voie et numérotation au métré de la : Route de la Pommeraie
    • Dénomination de voie : Impasse du Lochais - Lieu-dit LE LOCHAIS
    • Dénomination de voie : Rue du Temple - Lieux-dits LE TEMPLE et BEL AIR DU TENU
    • Dénomination de voie : Chemin des Hillages - lieu-dit LE BOIS MORIN
    • Dénomination de voie : Impasse des Lavandes
    • Dénomination de voie : Impasse des Dons - lieux-dits LES PRES NEUFS et LA CHAPELLE DES DONS
    • Dénomination de voie : Impasse du Petit Favris - Lieu-dit Le Petit Favris
    • Dénomination de voie : Impasse de La Courroie - Lieu-dit La Courroie
    • Dénomination de voie : Impasse de de Chélevé - Lieu-dit Chélevé
    • Dénomination de voie : Impasse des Ajoncs - Zone d’activités des Ajoncs

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