Explications plus que claires ... mettant en évidence à la fois les règles de fonctionnement du SCF et le CIDTA ... Grand chapeau pour votre écriture ... 👍
merci beaucoup Maître, je viens de voir votre vidéo étant bénéfique; mais j'ai une question à vous poser, si on déduit l'amortissement sans faire exploiter la machine dans ce cas là on va pas donner une image fidèle sur la valeur réelle de la machine puisque on a déduit sa valeur sans générer des avantage économique et avant même de la mettre en service, et est ce que le SCF traite ce genre des opérations. je pense que c'est un point parmi les divergences entre le fisc et le SCF. MERCI d'avance.
Salam Monsieur Touahri, Je pense que je dois avoir l'autorisation du l'organe de gestion, quand je touche la classe 1 lors de utilisation du compte 106x, n'est ce pas cheikh ?
Bonsoir monsieur j espère que vous allez bien si par exemple en réinvestis que 12. Ou que 10 comment en fait les écritures comptables es ce que c est la même chise pour les écritures et les les réintégration se font en extracomptable dans le tableau 9 ou bien ya un changement dans les écritures et es ce que lorsque en fait pas le respect de cette engagement de 13 en inverse l écriture de l impôt différé passif qu on a passé au debut ?
C la décision de la réinvestissement (l'engagement) est intervenue après la détermination du resultat, est ce que ci possible de passer l'écriture comme suite 120 3 D 106x 3 C Et le montant de la plus-value sera déduite en extra comptable du resultat pour déterminer le benifice fiscale.
Djazaka ALLAH KHAIRANE MAITRE TOUAHRI A mon humble avis, l'utilisation du compte "réserve", est difficile à utiliser, car il doit être mouvementé, exclusivement par une décision des propriétaires ( résolution de l'AG), Pourquoi pas ne traiter pas tous ça, en extra-comptable ? (simple avis): 1) déduire la plus-value du résultat imposable fiscalement (tableau n°09), 2) déduire cette plus-value, par la constatation d'une dotation d'amortissement "exceptionnelle", pour être en conformité avec les dispositions de l'article 171 du CIDTA والله أعلم أستاذنا الغالي RADJAH Toufik Aboudjaber
Bonjour Maître Radjah et merci pour vos lumières ! Je pense que le mouvement du compte 106 ne pose pas de problèmes ici puisque la plus-value revêt un caractère de réserve réglementée qui peut être mouvementée sans le recours à l'aval de L'AGO. Souvenez-vous, c'était le même cas pour la réserve réglementée générée par le Bénéfice taxé au taux réduit avant 2008. Par ailleurs, cette réserve sera imputée directement au compte amortissement de la nouvelle machine. L'écriture Débit 106 à Crédit 28 permet de solder cette réserve, ce qui est à mon avis plus commode que si on constate un amortissement en extra comptable (en dehors des journaux comptables). Voir l'article 173-2 du CID. Encore merci de votre retour Maître Toufik !
Merci pour cette valeureuse contribution... Je me demande quel est le traitement comptable du benefice a reinvestir ??? quelles sont les ecritures a operées ??? Merci de nous orienter
Bonsoir Footfoot, depuis, la la loi de finances complémentaire pour 2008, il n'y a plus aucun avantage lié au réinvestissement du bénéfice dans les sociétés de capitaux et assimilées. En effet, a cette époque, on a instauré le taux de 19% pour les activités de production et celui de 26% pour les autres activités et du coup, le taux de bénéfice taxé au taux réduit a été supprimé. Le réinvestissement du bénéfice donne lieu toujours à l'abattement de 30% en matière d'IRG mais cela se calcule d'une manière extra-comptable et ne donne lieu à aucune écriture comptable. Pour mémoire, avant 2008, le bénéfice taxé au taux réduit était comptabilisé dans un compte de réserve par le débit du compte 88 de l'époque. J'espère que vous avez bien saisi ma proposition de réponse. Bonsoir à vous mon ami !
Merci beaucoup Mr cherif TOUAHRI...tres bien expliqué... Mais justement dans le cas ou les avantages liés au reinvestissement sont toujour en vigueur , quels sont les traitements (ecritures comptable) a operer mise a part le traitement PCN pour les Personnes soumises a l'IBS ? Est ce que vous avez un shema des ecritures comptable (Une proposition de votre part). Merci infiniment... :)
Bonjour Monsieur; Dans le cas où il y a un avantage lié au bénéfice taxé au taux réduit, vous allez tout simplement calculer le montant de cet avantage et vous passez l'écriture suivante : Débit 120 Résultat de l'exercice X Crédit 106 réserve réglementée X Ainsi, le montant affecté à cette réserve ne sera pas distribué. Cordialement.
Très bien Monsieur Touahri الله ايجازيك بالخير والصحة والعافية C'est il vous plaît Monsieur TOUAHRI je n'ai pas compris les dates de passation des dernières écritures ????
bonjour Mr chérif , pour le compte 215 apres avoir acheter la 2eme machine tu as dis q nous allons l'amortir juste a 11m mais si on fais cela ce compte a la fin de periode ne va pas se solder puisque on l'a achetée a 14m merci d'avance cordialement
Salut Oan S, si si , le compte 215 sera soldé puisque à l'acquisition de la nouvelle machine on constate immédiatement 106 réserve à 2815 Amortissement pour 3 millions. Il restera 11 millions que nous amortirons au fur et à mesure en passant 68 à 2815 pour 11 millions. Vous voyez bien que le montant d'acquisition de la machine (14 millions ) sera égal au montant total de son amortissement à la fin de sa durée d'utilisation (3 + 11 = 14). A la sortie de la machine, on constatera D 2815 à C 215 pour 14 millions. Ce qu'il faut retenir c que les 3 premiers millions ne seront pas amortis par le débit du compte de charge 68 mais par l'emploi de la plus-value qui a un caractère de réserve. J'espère que le message est passé.
Bonjour Mr chérif merci bcp pour l'explication et pour le temps q tu m'as consacré pour y répondre , oui le msg est très bien passé rabi yahafdak inchlh cordialement
Merci monsieur Touahri pour vos explications, mais je voudriez savoir les sanctions applicable sur l'entreprise en cas de non respect de l'engagement de réinvestissent de la plus value, ensuite les sanctions applicable si l'Enterprise n'a pas conserver le matériel conserner pandant 5 ans, enfin si l'Enterprise n'a pas investi la totalité de la plus value
Bonjour Smain, 1. Si l'entreprise n'a pas respecté l'engagement de réinvestit la plus-value, le fisc procédera à la réintégration de cette plus-value en produits pour être imposée à L'IRG ou à L'IBS selon le cas. Si l'entreprise ne conserve pas l'immobilisation pendant 5 ans, elle va devoir reverser la quote-part de cette TVA au prorata des années restant à courir. Par exemple, si l'immo est conservée seulement 3 ans, l'entreprise devra reverser 2/5 du montant de la TVA (le calcul se fait par années civiles et tout exercice entamé est considéré comme exercice entier). 3. Si l'entreprise n'a pas réinvesti la totalité de la plus-value, elle devra réintégrer au résultat la partie manquante. (en fait, il ne s'agit pas de réinvestir uniquement la plus-value, mais la valeur de l'immobilisation cédée + le montant de la plus-value). Cordialement.
apparemment, j'ai rien compris de la comptabilité, dans le cabinet ou je travaille, ils solde le 106 avec les fonds propres 1011, et c faux, je suis vraiment ahhhhhhhhh, merci pour tout ce que vous faite, chapeau bas
![Vidéo [21] : Comment préparer un bulletin de paie en moins d'un quart d'heure.](http://i.ytimg.com/vi/0WMTpqbgAs4/mqdefault.jpg)
![Vidéo [21] : Comment préparer un bulletin de paie en moins d'un quart d'heure.](/img/tr.png)
![Vidéo [69] : Les immobilisations de faible valeur.](http://i.ytimg.com/vi/yUwG03DQiFo/mqdefault.jpg)
![Vidéo [115] : Les subventions d'équipements: Aspects comptable et fiscal.](/img/n.gif)
Explications plus que claires ... mettant en évidence à la fois les règles de fonctionnement du SCF et le CIDTA ...
Grand chapeau pour votre écriture ... 👍
Merci beaucoup pour vos encouragements mon ami Mohamed !
merci beaucoup mètre pour tout ces efforts جعلها الله في ميزان حسناتكم
Merci à vous également Soufiane !
Allah barek maître merci .
Merci beaucoup Maître
Merci bcp.
Merci mr
merci beaucoup Maître, je viens de voir votre vidéo étant bénéfique; mais j'ai une question à vous poser, si on déduit l'amortissement sans faire exploiter la machine dans ce cas là on va pas donner une image fidèle sur la valeur réelle de la machine puisque on a déduit sa valeur sans générer des avantage économique et avant même de la mettre en service, et est ce que le SCF traite ce genre des opérations. je pense que c'est un point parmi les divergences entre le fisc et le SCF. MERCI d'avance.
merci si cherif tres bien exliqué
Tant mieux mon ami redha, c'est vraiment encourageant !
Salam Monsieur Touahri,
Je pense que je dois avoir l'autorisation du l'organe de gestion, quand je touche la classe 1 lors de utilisation du compte 106x, n'est ce pas cheikh ?
une sarl est cree avec un capital social de 25 000 000 .00 da , 1/5 du capital est depose chez le notaire : quelle est l'ecriture a passer
merci Monsieur pour votre aide, pouvez vous nous faire un cours sur le budget prévisionnel
Honnêtement, je n'ai pas étudié jusque-là la gestion prévisionnelle dans le détail mais pourquoi pas un jour. Merci pour la suggestion !
Bonsoir monsieur j espère que vous allez bien si par exemple en réinvestis que 12. Ou que 10 comment en fait les écritures comptables es ce que c est la même chise pour les écritures et les les réintégration se font en extracomptable dans le tableau 9 ou bien ya un changement dans les écritures et es ce que lorsque en fait pas le respect de cette engagement de 13 en inverse l écriture de l impôt différé passif qu on a passé au debut ?
Comment sera le traitement comptable si l'entreprise a réinvesti la plus value dans l'acquisition des actions ou des parts sociales ?
C la décision de la réinvestissement (l'engagement) est intervenue après la détermination du resultat, est ce que ci possible de passer l'écriture comme suite
120 3 D
106x 3 C
Et le montant de la plus-value sera déduite en extra comptable du resultat pour déterminer le benifice fiscale.
Merci beaucoup
Merci à vous également Monsieur Messaoudi !
YAATIK SAHA
Cher Monsieur, si on ne réinvesti pas la plus-value, dans ce cas quelle ecriture nous permet d' exonérer la partie non imposable à l'IBS?
Djazaka ALLAH KHAIRANE MAITRE TOUAHRI
A mon humble avis, l'utilisation du compte "réserve", est difficile à utiliser, car il doit être mouvementé, exclusivement par une décision des propriétaires ( résolution de l'AG),
Pourquoi pas ne traiter pas tous ça, en extra-comptable ? (simple avis):
1) déduire la plus-value du résultat imposable fiscalement (tableau n°09),
2) déduire cette plus-value, par la constatation d'une dotation d'amortissement "exceptionnelle", pour être en conformité avec les dispositions de l'article 171 du CIDTA
والله أعلم أستاذنا الغالي
RADJAH Toufik Aboudjaber
Bonjour Maître Radjah et merci pour vos lumières !
Je pense que le mouvement du compte 106 ne pose pas de problèmes ici puisque la plus-value revêt un caractère de réserve réglementée qui peut être mouvementée sans le recours à l'aval de L'AGO. Souvenez-vous, c'était le même cas pour la réserve réglementée générée par le Bénéfice taxé au taux réduit avant 2008.
Par ailleurs, cette réserve sera imputée directement au compte amortissement de la nouvelle machine. L'écriture Débit 106 à Crédit 28 permet de solder cette réserve, ce qui est à mon avis plus commode que si on constate un amortissement en extra comptable (en dehors des journaux comptables). Voir l'article 173-2 du CID.
Encore merci de votre retour Maître Toufik !
Merci pour cette valeureuse contribution...
Je me demande quel est le traitement comptable du benefice a reinvestir ??? quelles sont les ecritures a operées ???
Merci de nous orienter
Bonsoir Footfoot, depuis, la la loi de finances complémentaire pour 2008, il n'y a plus aucun avantage lié au réinvestissement du bénéfice dans les sociétés de capitaux et assimilées. En effet, a cette époque, on a instauré le taux de 19% pour les activités de production et celui de 26% pour les autres activités et du coup, le taux de bénéfice taxé au taux réduit a été supprimé. Le réinvestissement du bénéfice donne lieu toujours à l'abattement de 30% en matière d'IRG mais cela se calcule d'une manière extra-comptable et ne donne lieu à aucune écriture comptable.
Pour mémoire, avant 2008, le bénéfice taxé au taux réduit était comptabilisé dans un compte de réserve par le débit du compte 88 de l'époque.
J'espère que vous avez bien saisi ma proposition de réponse. Bonsoir à vous mon ami !
Merci beaucoup Mr cherif TOUAHRI...tres bien expliqué...
Mais justement dans le cas ou les avantages liés au reinvestissement sont toujour en vigueur , quels sont les traitements (ecritures comptable) a operer mise a part le traitement PCN pour les Personnes soumises a l'IBS ?
Est ce que vous avez un shema des ecritures comptable (Une proposition de votre part).
Merci infiniment... :)
Bonjour Monsieur; Dans le cas où il y a un avantage lié au bénéfice taxé au taux réduit, vous allez tout simplement calculer le montant de cet avantage et vous passez l'écriture suivante :
Débit 120 Résultat de l'exercice X
Crédit 106 réserve réglementée X
Ainsi, le montant affecté à cette réserve ne sera pas distribué.
Cordialement.
Mr cherif TOUAHRI...
VOUS ETES LE MEILLEUR....
TANMIRT..
Tanemmirt a tamurt, Je suis content de vous être utile !
Très bien Monsieur Touahri الله ايجازيك بالخير والصحة والعافية
C'est il vous plaît Monsieur TOUAHRI je n'ai pas compris les dates de passation des dernières écritures ????
J'ai été superbement satisfait par vos prestations
bonjour Mr chérif , pour le compte 215 apres avoir acheter la 2eme machine tu as dis q nous allons l'amortir juste a 11m mais si on fais cela ce compte a la fin de periode ne va pas se solder puisque on l'a achetée a 14m merci d'avance
cordialement
Salut Oan S, si si , le compte 215 sera soldé puisque à l'acquisition de la nouvelle machine on constate immédiatement 106 réserve à 2815 Amortissement pour 3 millions.
Il restera 11 millions que nous amortirons au fur et à mesure en passant 68 à 2815 pour 11 millions. Vous voyez bien que le montant d'acquisition de la machine (14 millions ) sera égal au montant total de son amortissement à la fin de sa durée d'utilisation (3 + 11 = 14). A la sortie de la machine, on constatera D 2815 à C 215 pour 14 millions.
Ce qu'il faut retenir c que les 3 premiers millions ne seront pas amortis par le débit du compte de charge 68 mais par l'emploi de la plus-value qui a un caractère de réserve.
J'espère que le message est passé.
Bonjour Mr chérif merci bcp pour l'explication et pour le temps q tu m'as consacré pour y répondre , oui le msg est très bien passé rabi yahafdak inchlh
cordialement
Merci monsieur Touahri pour vos explications, mais je voudriez savoir les sanctions applicable sur l'entreprise en cas de non respect de l'engagement de réinvestissent de la plus value, ensuite les sanctions applicable si l'Enterprise n'a pas conserver le matériel conserner pandant 5 ans, enfin si l'Enterprise n'a pas investi la totalité de la plus value
Bonjour Smain,
1. Si l'entreprise n'a pas respecté l'engagement de réinvestit la plus-value, le fisc procédera à la réintégration de cette plus-value en produits pour être imposée à L'IRG ou à L'IBS selon le cas.
Si l'entreprise ne conserve pas l'immobilisation pendant 5 ans, elle va devoir reverser la quote-part de cette TVA au prorata des années restant à courir. Par exemple, si l'immo est conservée seulement 3 ans, l'entreprise devra reverser 2/5 du montant de la TVA (le calcul se fait par années civiles et tout exercice entamé est considéré comme exercice entier).
3. Si l'entreprise n'a pas réinvesti la totalité de la plus-value, elle devra réintégrer au résultat la partie manquante. (en fait, il ne s'agit pas de réinvestir uniquement la plus-value, mais la valeur de l'immobilisation cédée + le montant de la plus-value).
Cordialement.
Cherif TOUAHRI Fincompta+ merci merci infiniment j'ai bénéficier beaucoup de ses leçons, bon continuations
Merci à toi aussi Smain !
apparemment, j'ai rien compris de la comptabilité, dans le cabinet ou je travaille, ils solde le 106 avec les fonds propres 1011, et c faux, je suis vraiment ahhhhhhhhh, merci pour tout ce que vous faite, chapeau bas
Merci à toi aussi Hayat, je suis content de vous être utile !
Bonjour Monsieur pour quoi vous n'avez pas calculer le renversement de tva dans cet exercice ? ????
Comment sera le traitement comptable si l'entreprise a refusé de réinvestir la plus value ?