Séance du conseil communautaire de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France à la salle des Charpentes de Royaumont à Asnières-sur-Oise.
0:00 : Début de la vidéo
5:05 : Début du conseil
7:16 : Désignation du secrétaire de séance
8:00 : Approbation du procès verbal de la séance précédente
9:45 : Décisions du Président et des Vice-Présidents
FINANCES
14:35 : 1. Vœu relatif à la reconsidération de l’effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques (Rapporteur Patrice ROBIN)
30:49 : 2. Décision Modificative n°3 du budget principal de la C3PF 2024 (Rapporteur Claude KRIEGUER)
35:00 : 3. Décision Modificative n°1 du budget annexe Parc d’activités de l’Orme 2024 (Rapporteur Claude KRIEGUER)
37:03 : 4. Décision Modificative n°1 du budget annexe Tourisme 2024 (Rapporteur Claude KRIEGUER)
38:58 : 5. Décision Modificative n°1 du budget annexe Tiers Lieu 2024 (Rapporteur Claude KRIEGUER)
39:38 : 6. Versement d’un fonds de concours descendant à la commune de Villiers-le-Sec dans le cadre des travaux de rénovation écologique de la mare (Rapporteur Claude KRIEGUER)
40:58 : 7. Dispositions financières applicables avant le vote du budget primitif C3PF et des budgets annexes 2025 (Rapporteur Claude KRIEGUER)
42:16 : 8. Attribution d’une avance de subvention au centre intercommunal d’action sociale (CIAS) Carnelle Pays-de-France (Rapporteur Claude KRIEGUER)
42:47 : 9. Attribution d’une avance de subvention à l’office de tourisme communautaire (OTC) Terre de Carnelle (Rapporteur Claude KRIEGUER)
43:18 : 10. Fixation des durées d’amortissements du budget de la C3PF et des budgets annexes relevant des nomenclatures M57 et M4 (Rapporteur Claude KRIEGUER)
44:26 : 11. Reversement de la part des compensations de la part des salariés (CSP) de la DGF aux communes-membres de la C3PF (Rapporteur Claude KRIEGUER)
47:15 : 12. Versement d’une subvention à l’association En Tête Ma Planète (Rapporteur Claude KRIEGUER)
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
49:07 : 13. Demande d’ouverture dominicale d’un commerce à prédominance alimentaire sur le territoire de la commune de Viarmes - Saisine de la C3PF (Rapporteur Sylvain SARAGOSA)
50:42 : 14. Demande d’ouverture dominicale d’un commerce à prédominance alimentaire sur le territoire de la commune de Luzarches - Saisine de la C3PF (Rapporteur Sylvain SARAGOSA)
TOURISME
51:29 : 15. Signature d’une convention de mise à disposition d’un véhicule appartenant à la C3PF pour répondre aux besoins d’itinérance de l’OTC Terre de Carnelle (Rapporteur Claude KRIEGUER)
1:08:29 : 16. Signature de l’avenant à la convention d’objectifs et de moyens 2024/2026 entre l’office de tourisme communautaire Terre de Carnelle et la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France (Rapporteur Claude KRIEGUER)
ENVIRONNEMENT / GENS DU VOYAGE
1:09:13 : 17. Modification des modalités de soutien de la C3PF aux communes pour l’enlèvement des dépôts sauvages de déchets (Rapporteur Jean-Marie BONTEMPS)
1:27:15 : 18. Engagement de la Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France à co-signer un pacte territorial France Rénov’ départemental sous maîtrise d’ouvrage du conseil départemental de Val d’Oise (Rapporteur Jean-Marie BONTEMPS)
NUMÉRIQUE
1:39:00 : 19. Adhésion au groupement de commandes lancé par le CIG Grande Couronne pour les assurances cyber-risques pour la période 2026-2029 (Rapporteur Jean-Christophe MAZURIER)
VOIRIE
1:47:08 : 20. Signature de l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition de voirie de la C3PF (Rapporteur Jean-Christophe MAZURIER)
CULTURE
2:09:06 : 21. Adoption de la charte de coopération du bibliothécaire volontaire au sein du réseau de lecture publique Carnelle Pays-de-France (Rapporteur Jean-Noël DUCLOS)
2:21:00 : Informations diverses
Communauté de Communes Carnelle Pays-de-France
Domaine de la Motte · 3 rue François de Ganay
95270 Luzarches
Tél : 01 34 71 94 06
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